Expéditeur(s)Date
Le sous-ministre adjoint à la Direction générale de la planification, de l'évaluation et de la qualité2016-04-25

Destinataires
Les présidentes-directrices générales et les présidents-directeurs généraux des établissements publics et les directrices générales et les directeurs généraux des établissements privés du réseau de la santé et des services sociaux

Sujet
Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents

Direction(s) ou service(s) ressource(s)Numéro(s) de téléphone
Numéro de dossier*
Direction de l'éthique et de la qualité418 266-7505
2016-021

Document(s) annexé(s)
Volume
Chapitre
Sujet
Document

ANNEXE 1 – Instructions générales des annexes accompagnants la circulaire 2016-021
ANNEXE 2 – Rapport d'activités des comités des usagers
ANNEXE 3 – Rapport financier des comités des usagers
ANNEXE 4 – Formulaire de validation des paramètres budgétaires
des comités des usagers
ANNEXE 5 – Montants relatifs au financement des comités des usagers des centres intégrés
03
01
53
01

CETTE CIRCULAIRE REMPLACE CELLE DU 18 JUIN 2015 (2015-019)
MÊME CODIFICATION

Message(s)

Message (16-06-01).pdf

Circulaire

2016-021.pdf

Annexe(s) à la circulaire

ANNEXE 1 (rév. 16-06-01).pdfANNEXE 2 (rév. 16-06-01).pdfANNEXE 3 (rév. 16-06-01).xlsxANNEXE 4 (rév. 16-06-01).pdfAnnexe 5.pdf



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