Expéditeur(s)Date
Le sous-ministre adjoint à la Direction générale du personnel réseau et ministériel2009-03-20

Destinataires (*)
Les directrices et directeurs généraux des établissements de santé et de services sociaux publics et privés conventionnés et les présidentes-directrices et présidents-directeurs généraux des agences de la santé et des services sociaux

Sujet
Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire

(*) Cette circulaire s’adresse également, en adaptant les destinataires, au Centre régional de santé et de services
sociaux de la Baie-James, à la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik et au Conseil Cri
de la santé et des services sociaux de la Baie James.

Direction(s) ou service(s) ressource(s)Numéro(s) de téléphone
Numéro de dossier*
Direction du personnel salarié418 266-8408
2009-010

Document(s) annexé(s)
Volume
Chapitre
Sujet
Document
Annexes 1 et 2 - Titres d’emploi, libellés et échelles de salaire
02
01
42
12

CETTE CIRCULAIRE REMPLACE CELLE DU 15 MAI 2008 (2008-025)
MÊME CODIFICATION

Message(s)

2009-010_Message (2015-07-15).pdf2009-010_Message (2015-07-15).pdf 2009-010_Message (2012-10-05 (Révisé le 2012-10-18)).pdf2009-010_Message (2012-10-05 (Révisé le 2012-10-18)).pdf 2009-010_Message (2013-05-07).pdf2009-010_Message (2013-05-07).pdf 2009-010_Message (2014-08-04).pdf2009-010_Message (2014-08-04).pdf

Circulaire

2009-010_Circulaire (2009-03-20).pdf2009-010_Circulaire (2009-03-20).pdf

Annexe(s) à la circulaire

2009-010_Annexe 1 (2012-10-05).pdf2009-010_Annexe 1 (2012-10-05).pdf 2009-010_Annexe 2 (révisée le 2014-08-04).pdf2009-010_Annexe 2 (révisée le 2014-08-04).pdf



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