Expéditeur(s)Date
La sous-ministre adjointe à la Coordination, au Financement, aux Immobilisations et au Budget2009-09-01

Destinataires (*)
Les directrices et directeurs généraux des établissements de santé et de services sociaux et les présidentes-directrices et présidents-directeurs généraux des agences de la santé et des services sociaux

Sujet
Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés – Section grands projets

(*) Cette circulaire s’adresse également, en adaptant les destinataires, au Centre régional de santé et de services
sociaux de la Baie-James, à la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik et au Conseil Cri
de la santé et des services sociaux de la Baie James.

Direction(s) ou service(s) ressource(s)Numéro(s) de téléphone
Numéro de dossier*
Service des investissements et du financement(418) 266-5850
2009-035

Document(s) annexé(s)
Volume
Chapitre
Sujet
Document
Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés – Section grands projets et annexes au Cadre de gestion
03
02
30
06

CETTE CIRCULAIRE REMPLACE CELLE DU 17 MAI 2005 (2005-018)
EN COMPLÉMENT À CELLE DU 24 OCTOBRE 2008 (2008-045)

Message(s)


Circulaire

2009-035_Circulaire (2009-09-01).pdf2009-035_Circulaire (2009-09-01).pdf

Annexe(s) à la circulaire

2009-035_Cadre de gestion.pdf2009-035_Cadre de gestion.pdf



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