Expéditeur(s)Date
Le sous-ministre associé à la Direction générale de la coordination, du financement, des immobilisations et du budget2013-04-16

Destinataires (*)
Les présidentes-directrices générales et les présidents-directeurs généraux des agences de la santé et des services sociaux et les directrices générales et les directeurs généraux des établissements de santé et de services sociaux

Sujet
Cadre de gestion – Programme ministériel de soutien aux projets d’efficacité énergétique

(*) Cette circulaire s’adresse également, en adaptant les destinataires, au Centre régional de santé et de services
sociaux de la Baie-James, à la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik et au Conseil Cri
de la santé et des services sociaux de la Baie James.

Direction(s) ou service(s) ressource(s)Numéro(s) de téléphone
Numéro de dossier*
Direction générale adjointe des investissements418 266-5835
2013-020

Document(s) annexé(s)
Volume
Chapitre
Sujet
Document
Annexe : Cadre de gestion – Programme ministériel de soutien aux projets d’efficacité énergétique et schéma du processus
03
02
10
02


Message(s)

2013-020_Message (2013-11-28).pdf2013-020_Message (2013-11-28).pdf

Circulaire

2013-020_Circulaire (2013-04-16).pdf2013-020_Circulaire (2013-04-16).pdf

Annexe(s) à la circulaire

2013-020_Annexe (rév 2013-11-28)_Cadre de gestion.pdf2013-020_Annexe (rév 2013-11-28)_Cadre de gestion.pdf



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