Expéditeur(s)Date
Le sous-ministre adjoint à la Coordination, au Financement, aux Immobilisations et au Budget2008-10-24

Destinataires (*)
Les directrices et directeurs généraux des établissements de santé et de services sociaux et les présidentes-directrices et présidents-directeurs généraux des agences de la santé et des services sociaux

Sujet
Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés

(*) Cette circulaire s’adresse également, en adaptant les destinataires, au Centre régional de santé et de services
sociaux de la Baie-James, à la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik et au Conseil Cri
de la santé et des services sociaux de la Baie James.

Direction(s) ou service(s) ressource(s)Numéro(s) de téléphone
Numéro de dossier*
Service des investissements et du financement418 266-5850
2008-045

Document(s) annexé(s)
Volume
Chapitre
Sujet
Document
Cadre de gestion des immobilisations – volet projets centralisés et annexes au cadre de gestion
03
02
30
03

CETTE CIRCULAIRE REMPLACE CELLE DU 24 MAI 2000 (2000-018)
MÊME CODIFICATION

Message(s)


Circulaire

2008-045_Circulaire (2008-10-24).pdf2008-045_Circulaire (2008-10-24).pdf

Annexe(s) à la circulaire

2008-045_Cadre de gestion des immobilisations .pdf2008-045_Cadre de gestion des immobilisations .pdf
2008-045_Annexe 1 au cadre de gestion (Mandat gestionnaire).pdf2008-045_Annexe 1 au cadre de gestion (Mandat gestionnaire).pdf
2008-045_Annexe 2 au cadre de gestion (Recommandation pour exécution).pdf2008-045_Annexe 2 au cadre de gestion (Recommandation pour exécution).pdf2008-045_Annexe 2a au cadre de gestion (Tableau comparatif des superficies).pdf2008-045_Annexe 2a au cadre de gestion (Tableau comparatif des superficies).pdf2008-045_Annexe 2b au cadre de gestion (Coûts travaux Uniformat II).pdf2008-045_Annexe 2b au cadre de gestion (Coûts travaux Uniformat II).pdf
2008-045_Annexe 3 au cadre de gestion ( Modification  de programme ou rehaussement budgétaire).pdf2008-045_Annexe 3 au cadre de gestion ( Modification de programme ou rehaussement budgétaire).pdf2008-045_Annexe 4 au cadre de gestion ( Reddition de comptes technique).pdf2008-045_Annexe 4 au cadre de gestion ( Reddition de comptes technique).pdf
2008-045_Annexe 5 au cadre de gestion (Reddition de comptes fonctionnelle).pdf2008-045_Annexe 5 au cadre de gestion (Reddition de comptes fonctionnelle).pdf2008-045_Règlement (procédure à suivre).pdf2008-045_Règlement (procédure à suivre).pdf



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