Ce site n'est plus tenu à jour. Cliquez ici pour accéder à la nouvelle version. Normes et pratiques de gestion Manuel de gestion financière (Tome 1) Table des matières Centres d'activités (établissement) Centres d'activités (programme) Messages Nouveautés Répertoire des circulaires (Tome 2) Index par no dossier Index par sujet Index par codification Index analytique Index chronologique Messages Nouveautés Aide Service gratuit de «Nouveautés» Liste analytique Mot clé Sujet No Dossier Codification Abolition Accès Accessibilité Accouchement Accueil Achat de services d'hébergement acquisition Action(s) Activités Activités accessoires commerciales Admissions Adoption Adultes hébergés Affiliation Agence(s) Agrément Aide Aide domestique Aide financière Aide médicale Aires de stationnement Alimentation infantile Allaitement Allocation budgétaire Allocation(s) Ambulance Transport par ambulance: Tarification 1997-027 03.01.41.12 Directive concernant la compensation des revenus autonomes des entreprises ambulancières 2019-011 01.02.30.08 Modalités de remboursement des transports effectués par les entreprises ambulancières en vertu de la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui 2020-016 03.01.10.14 Ambulanciers     Page précédente Page suivante