Normes et pratiques de gestion Manuel de gestion financière (Tome 1) Table des matières Centres d'activités (établissement) Centres d'activités (programme) Messages Nouveautés Répertoire des circulaires (Tome 2) Index par no dossier Index par sujet Index par codification Index analytique Index chronologique Messages Nouveautés Aide Service gratuit de «Nouveautés» Liste analytique Mot clé Sujet No Dossier Codification Enveloppe Enveloppes décentralisées Équilibre Équilibre budgétaire Équipement ESP Établissement(s) Biens et services non couverts par la contribution des adultes hébergés, allocations pour dépenses personnelles et règles relatives aux besoins spéciaux 1995-010 03.01.41.03 Les services de pharmacie en établissement de services sociaux: Fourniture de médicaments, validité des prescriptions et dossier du bénéficiaire 1983-005 01.01.40.12 Responsabilité des établissements qui exploitent un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés au regard des médicaments administrés sur place et interdiction d'en transférer le coût à l'usager ou à un tiers 2000-033 01.01.40.09 Modifications législatives concernant l'agrément 2011-033 01.02.40.05 Directive concernant la compensation des revenus autonomes des entreprises ambulancières 2019-011 01.02.30.08 Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques 2019-007 03.01.51.01 Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et de l’informatisation 2020-012 01.02.10.10 Directive relative aux activités de stationnement des établissements publics 2020-019 03.01.10.15 Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales stances régionales 2020-020 03.01.61.19 Orientation ministérielle relative à l’acquisition d’actions par un établissement public 2020-011 01.02.10.16 Étudiants Examen de la convenance Examen éthique Examen scientifique Exclusions Exécution Exemptions Exploitation Externe Facturation Famille d'accueil Fermeture annuelle Financement     Page précédente Page suivante