Normes et pratiques de gestion Manuel de gestion financière (Tome 1) Table des matières Centres d'activités (établissement) Centres d'activités (programme) Messages Nouveautés Répertoire des circulaires (Tome 2) Index par no dossier Index par sujet Index par codification Index analytique Index chronologique Messages Nouveautés Aide Service gratuit de «Nouveautés» Liste analytique Mot clé Sujet No Dossier Codification Enveloppe Enveloppes décentralisées Équilibre Équilibre budgétaire Équipement ESP Établissement(s) Étudiants Examen de la convenance Examen éthique Examen scientifique Exclusions Exécution Exemptions Exploitation Externe Facturation Facturation pour l’occupation de chambres privées ou semi-privées et pour la disponibilité du téléphone alloué aux usagers 2013-010 03.01.42.22 Facturation de certaines analyses de laboratoire faites par Héma-Québec 2008-009 01.02.40.10 Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux 2014-005 03.01.42.03 Ententes de facturation réciproque entre le Québec et les autres provinces et territoires ainsi que la facturation des services hospitaliers fournis au Québec pour leurs résidents 2014-015 03.01.42.11 Services rendus à la clientèle hébergée dans un CH ayant une unité de soins de longue durée, dans un CHSLD, chez une ressource intermédiaire (RI) ou chez une ressource de type familial (RTF) –Facturation à la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) et à la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) 2014-017 03.01.42.01 Surcharge et exemptions pour certains ressortissants étrangers dans les établissements publics du réseau 2014-029 03.01.42.07 Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche 2016-029 03.01.42.42 Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte 2017-010 01.01.41.04 Modalités de remboursement des transports effectués par les entreprises ambulancières en vertu de la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui 2020-016 03.01.10.14 Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés 2020-022 03.01.42.17 Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes 2020-021 03.01.42.19 Famille d'accueil Fermeture annuelle     Page précédente Page suivante