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Normes et pratiques de gestion
Manuel de gestion
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Revenus nets
RI
RI-RTF
Rôle
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RR-446
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Salaire(s)
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Sang
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Service
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Urgence(s)
Usager(s)
Déplacement temporaire et déménagement hors territoire d'une usagère ou d'un usager des services d'aide à domicile et de soutien à la famille offerts par allocation directe
1999-026
01.01.20.13
Modalités relatives à l’accessibilité et au transfert des usagers vers un centre hospitalier receveur à vocation tertiaire ou spécialisé ou du retour vers leur centre hospitalier d’origine ou desservant leur bassin géographique d’appartenance
2011-032
01.01.10.08
Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents
2016-021
03.01.53.01
Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers
2018-026
01.02.10.14
Politique de déplacement des usagers
2021-014
01.01.40.10
Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et prestations gouvernementales pour enfants
2021-023
03.01.42.24
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