Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste analytique
Mot cléTri en ordre décroissant possibleSujetNo DossierCodification
Afficher détails pour Versement(s)Versement(s)
Afficher détails pour Victimes d'agression à caractère sexuelVictimes d'agression à caractère sexuel
Afficher détails pour VoletVolet
Afficher détails pour webweb
Afficher détails pour Zones grisesZones grises
Masquer détails pour (Non catégorisés)(Non catégorisés)
Transfert intrarégional et interrégional des personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle et un trouble envahissant du développement2014-01201.01.10.09
Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et informatisation2014-02201.02.10.10
Mesure administrative temporaire offerte aux personnes salariées visées par les conventions collectives 2011-2015 APTS, FP-CSN, FSSS-CSN, FSQ-CSQ, FSSSS-CSQ, SCFP-FTQ et SQEES-FTQ, et qui œuvrent auprès de la clientèle présentant des troubles graves du comportement (TGC).2013-02203.01.61.36
Homologation des équipes de suivi intensif et des services de soutien d'intensité variable en santé mentale2014-02801.02.40.17
Rapatriements sanitaires2015-00301.02.10.11
Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme2018-01602.01.32.07
Le service 811 (Info-Santé et Info-Social)2018-01301.02.10.12


    Page précédente Page suivante