Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTri en ordre croissant possibleSujetNo DossierCodification
2019/05/15Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés2019-01503.01.42.17
2019/04/29Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes2019-02103.01.42.19
2019/04/24Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux – Planification budgétaire2019-00303.01.61.02
2019/04/18Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route2019-01703.01.42.05
2019/04/18Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
2019-01003.01.61.19
2019/04/18Révision 2018-2019 des Rapports statistiques annuels des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC 2019-00203.01.61.29
2019/04/10Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie 2019-01803.01.42.43
2019/04/09Directive concernant la compensation des revenus autonomes des entreprises ambulancières2019-01101.02.30.08
2019/03/28Les valeurs unitaires2019-00603.04.01.01
2019/03/28Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2018-2019 2019-00103.01.61.03
2019/01/15Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux2019-00903.01.42.25
2018/12/27Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers2018-03003.01.52.02
2018/12/21Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 2018-03203.01.42.24
2018/12/21Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier2018-03303.01.42.23
2018/12/21Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant2018-03503.01.41.04
2018/12/20Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant2018-03403.01.41.01
2018/11/15Construction ou modification aux installations d’un laboratoire de niveau de confinement biologique 3 ou rehaussement d’un niveau de confinement biologique de 2 à 32018-02801.02.40.19
2018/11/01Gestion de l’enregistrement de l’usager inscrit au guichet d’accès aux médecins de famille, lors du refus, par l’usager, de l’attribution à un médecin de famille par le guichet d’accès pour la clientèle orpheline2018-02901.02.10.13
2018/10/31Rôles et responsabilités des établissements pour les activités du Programme québécois de dépistage néonatal sanguin et urinaire2018-01001.02.30.07
2018/10/16Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux2018-02502.01.32.04
2018/10/05Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers2018-02601.02.11.14
2018/08/22Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme2018-01602.01.32.07
2018/08/22Entente entre le ministre de la Santé et des Services sociaux et la Fédération des médecins résidents du Québec2018-02202.01.34.06
2018/08/20Appels d'offres pour la prestation de services d’assistance personnelle (SAP) par les organismes d’aide à domicile2018-01202.02.43.15
2018/08/14Le service 811 (Info-Santé et Info-Social)2018-01301.02.10.12
2018/08/09Soutien clérical et administratif à la pratique et outils technologiques en CLSC et GMF-U2018-01101.02.30.05
2018/07/19Allocation budgétaire 2019-2020 pour l’approvisionnement en produits sanguins2018-02401.02.40.11
2018/07/18Ententes avec le gouvernement fédéral, des organismes publics fédéraux et/ou avec les autres provinces et territoires2018-02001.01.10.07
2018/06/28Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux2018-01402.01.13.02
2018/06/19Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget2018-00403.01.61.04


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