Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTri en ordre croissant possibleSujetNo DossierCodification
2018/10/16Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux2018-02502.01.32.04
2018/08/22Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme2018-01602.01.32.07
2018/08/22Entente entre le ministre de la Santé et des Services sociaux et la Fédération des médecins résidents du Québec2018-02202.01.34.06
2018/08/20Appels d'offres pour la prestation de services d’assistance personnelle (SAP) par les organismes d’aide à domicile2018-01202.02.43.15
2018/08/14Le service 811 (Info-Santé et Info-Social)2018-01301.02.10.12
2018/08/09Soutien clérical et administratif à la pratique et outils technologiques en CLSC et GMF-U2018-01101.02.30.05
2018/07/19Allocation budgétaire 2019-2020 pour l’approvisionnement en produits sanguins2018-02401.02.40.11
2018/07/18Ententes avec le gouvernement fédéral, des organismes publics fédéraux et/ou avec les autres provinces et territoires2018-02001.01.10.07
2018/06/28Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux2018-01402.01.13.02
2018/06/19Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget2018-00403.01.61.04
2018/06/19Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée2018-01902.02.43.13
2018/05/31Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial2018-02303.01.10.12
2018/05/31Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes2018-02103.01.42.19
2018/05/30Frais de déplacement2018-00802.01.22.07
2018/04/30Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
2018-00903.01.61.19
2018/04/23Les valeurs unitaires2018-00603.04.01.01
2018/04/23Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-20182018-00203.01.61.29
2018/04/20Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés2018-01503.01.42.17
2018/04/20Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie 2018-01803.01.42.43
2018/04/20Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route2018-01703.01.42.05
2018/04/16Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux – Planification budgétaire2018-00303.01.61.02
2018/03/30Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018 2018-00103.01.61.03
2017/12/19Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux2017-02803.01.42.25
2017/12/19Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 2017-02903.01.42.24
2017/12/19Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier2017-03003.01.42.23
2017/12/19Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant2017-03103.01.41.01
2017/12/19Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant2017-03203.01.41.04
2017/11/10Gestion du budget et des ressources dédiés au programme des services de santé au travail dispensés en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail2017-02601.01.31.01
2017/11/10Conditions de travail des employés syndicables non syndiqués et des employés non syndicables du réseau de la santé et des services sociaux2017-03302.01.42.02
2017/10/30Règle particulière sur la sécurité organisationnelle
Règle particulière sur les domaines de confiance et leurs interconnexions
2017-02704.02.00.02


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