Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTri en ordre croissant possibleSujetNo DossierCodification
2020/05/26Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
stances régionales
2020-02003.01.61.19
2020/04/20Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et de l’informatisation2020-01201.02.10.10
2020/04/03Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes2020-02103.01.42.19
2020/03/30Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route2020-01703.01.42.05
2020/03/30 Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie2020-01803.01.42.43
2020/03/30Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés2020-02203.01.42.17
2020/03/26Les valeurs unitaires2020-00603.04.01.01
2020/03/26Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-20202020-00103.01.61.03
2020/03/26Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC 2020-00203.01.61.29
2020/03/05Modalités de remboursement des transports effectués par les entreprises ambulancières en vertu de la Loi sur la protection des personnes dont l’état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui2020-01603.01.10.14
2020/02/26Modalités d’autorisation et de remboursement des dépenses liées aux points de service additionnels2020-01403.01.10.13
2020/02/26Modalités applicables aux moniteurs défibrillateurs semi-automatiques2020-01302.02.41.01
2020/02/26Modalités applicables pour le décompte des heures de service livrées 2020-01501.02.30.10
2020/02/06Mise à jour du Répertoire des circulaires des normes et des pratiques de gestion2020-00701.02.10.04
2020/02/03Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux2020-01003.01.42.25
2020/01/09Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant2020-00803.01.41.04
2020/01/08Mesure appliquée afin d’éliminer la production d’analyses par des laboratoires non désignés2020-00901.02.10.15
2019/12/18Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant2019-03303.01.41.01
2019/12/17Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 2019-03203.01.42.24
2019/12/16Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier2019-03003.01.42.23
2019/10/22Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques2019-00703.01.51.01
2019/09/20Rapport annuel de gestion des groupes d’approvisionnement en commun2019-02003.01.61.39
2019/09/10Allocation budgétaire 2020-2021 pour l’approvisionnement en produits sanguins2019-02401.02.40.11
2019/09/06Directives concernant le Réseau national intégré de radiocommunication (RENIR)2019-01401.02.30.09
2019/07/24Application des règles particulières du dirigeant réseau de l’information du secteur de la santé et des services sociaux2019-00804.02.00.01
2019/07/15Mesure administrative particulière applicable au personnel en soins à l’été 2019 et modalités associées au financement2019-02302.01.34.10
2019/07/08Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux2019-00502.01.13.02
2019/06/20Politique de disposition du mobilier et de l'équipement en surplus des établissements publics de santé et de services sociaux2019-01602.02.46.01
2019/06/11Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget2019-00403.01.61.04
2019/06/10Programme d’investissement en conservation des infrastructures2019-01903.02.30.05


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