Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTri en ordre croissant possibleSujetNo DossierCodification
2017/02/15Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques2017-01203.01.51.01
2017/02/03Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie2017-00703.01.42.43
2017/01/31Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée2017-00902.02.36.05
2017/01/26Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte 2017-01001.01.41.04
2017/01/20Rôles et responsabilités des centres intégrés dans la gestion et le suivi du Programme de financement et de soutien professionnel pour les GMF2017-00801.02.30.06
2016/12/21Modalités d'accueil et d'admission des ressortissants étrangers qui viennent au Québec pour recevoir un traitement médical2016-03201.05.50.08
2016/12/20Plan de gestion en ressources informationnelles (PGRI) – Cadre de gestion2016-03903.02.30.15
2016/12/05Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux2016-03303.01.42.25
2016/12/05Ressources intermédiaires (RI) et ressources de type familial (RTF) : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 2016-03403.01.42.24
2016/12/05Prix de journée - centres privés conventionnés à taux forfaitaire, tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier2016-03503.01.42.23
2016/12/05Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant2016-03603.01.41.01
2016/12/05Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant2016-03703.01.41.04
2016/11/01Conclusion d'entente avec un gouvernement étranger ou l'un de ses ministères, une organisation internationale ou un organisme de ce gouvernement ou de cette organisation2016-01501.02.30.02
2016/08/29Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial2016-02303.01.10.12
2016/08/04Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée2016-01902.02.43.13
2016/07/20Responsabilités des établissements au regard du traitement des demandes de fournir un médicament pour des motifs de nécessité médicale particulière2016-03001.01.40.15
2016/07/13Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget2016-02203.01.61.04
2016/07/08Initiative des amis des bébés et encadrement de l’approvisionnement en préparations commerciales pour nourrissons2016-02402.02.43.06
2016/07/04Soutien clérical et administratif à la pratique en CLSC et GMF-U (UMF)2016-03101.02.30.05
2016/06/30Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux2016-02802.01.13.02
2016/06/15Allocation budgétaire 2017-2018 pour l’approvisionnement en produits sanguins2016-02501.02.40.11
2016/06/10Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche2016-02903.01.42.42
2016/05/17Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire et suivi des mesures d’optimisation intégrées au budget2016-00303.01.61.02
2016/04/27Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2015-20162016-00203.01.61.29
2016/04/25Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents2016-02103.01.53.01
2016/04/18Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour les centres de réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes2016-01803.01.42.19
2016/04/15Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route2016-02003.01.42.05
2016/04/14Les valeurs unitaires2016-01603.04.01.01
2016/04/01Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
2016-00103.01.61.03
2016/04/01Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés2016-01703.01.42.17


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