Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTri en ordre croissant possibleSujetNo DossierCodification
2017/05/04Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire2017-00303.01.61.02
2017/05/02Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2016-20172017-00203.01.61.29
2017/05/02Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes2017-02103.01.42.19
2017/04/20Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route2017-01703.01.42.05
2017/04/20Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie2017-01803.01.42.43
2017/04/20Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
2017-02003.01.61.19
2017/04/05Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés2017-01503.01.42.17
2017/04/04Gestion des cadavres en attente d’un statut de réclamé ou de non réclamé et la disposition des cadavres non réclamés2017-01101.02.50.07
2017/03/30Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017 2017-00103.01.61.03
2017/03/30Allocation budgétaire pour l’approvisionnement en produits sanguins2017-01401.02.40.09
2017/02/15Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques2017-01203.01.51.01
2017/01/31Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée2017-00902.02.36.05
2017/01/26Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte 2017-01001.01.41.04
2017/01/20Rôles et responsabilités des centres intégrés dans la gestion et le suivi du Programme de financement et de soutien professionnel pour les GMF2017-00801.02.30.06
2016/12/21Modalités d'accueil et d'admission des ressortissants étrangers qui viennent au Québec pour recevoir un traitement médical2016-03201.05.50.08
2016/12/20Plan de gestion en ressources informationnelles (PGRI) – Cadre de gestion2016-03903.02.30.15
2016/12/05Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux2016-03303.01.42.25
2016/12/05Ressources intermédiaires (RI) et ressources de type familial (RTF) : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 2016-03403.01.42.24
2016/12/05Prix de journée - centres privés conventionnés à taux forfaitaire, tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier2016-03503.01.42.23
2016/12/05Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant2016-03603.01.41.01
2016/12/05Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant2016-03703.01.41.04
2016/11/01Conclusion d'entente avec un gouvernement étranger ou l'un de ses ministères, une organisation internationale ou un organisme de ce gouvernement ou de cette organisation2016-01501.02.30.02
2016/08/29Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial2016-02303.01.10.12
2016/08/04Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée2016-01902.02.43.13
2016/07/20Responsabilités des établissements au regard du traitement des demandes de fournir un médicament pour des motifs de nécessité médicale particulière2016-03001.01.40.15
2016/07/13Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget2016-02203.01.61.04
2016/07/08Initiative des amis des bébés et encadrement de l’approvisionnement en préparations commerciales pour nourrissons2016-02402.02.43.06
2016/07/04Soutien clérical et administratif à la pratique en CLSC et GMF-U (UMF)2016-03101.02.30.05
2016/06/30Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux2016-02802.01.13.02
2016/06/15Allocation budgétaire 2017-2018 pour l’approvisionnement en produits sanguins2016-02501.02.40.11


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