Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTrié en ordre croissantSujetNo DossierCodification
1977/12/28Les médicaments dans le cadre des services à domicile1977-14901.01.20.02
1981/07/07Les services de pharmacie en centre d'accueil d'hébergement1981-07101.01.40.04
1983/05/05Les services de pharmacie en établissement de services sociaux: Fourniture de médicaments, validité des prescriptions et dossier du bénéficiaire1983-00501.01.40.12
1984/02/10Victimes d'agression à caractère sexuel: guide d'intervention1984-01101.01.20.12
1987/12/21Rémunération ou autres avantages monétaires ou non monétaires versés par les établissements aux médecins1987-06502.01.37.05
1993/05/03Traitement de l'hémophilie et des autres anomalies congénitales de l'hémostase1993-04001.01.40.01
1993/10/01Remboursement des dépenses des membres d'une assemblée régionale et des membres du conseil d'administration d'une régie régionale et d'un établissement public1993-08703.01.10.03
1994/08/10Contrat d'affiliation, entente ou contrat de services et contrat d'association avec les institutions d'enseignement pour les fins de l'enseignement et de la recherche1994-06001.02.30.04
1994/08/24Politique de fermeture périodique et annuelle de la banque de données Med-Écho1994-04603.01.61.06
1995/01/11Contrôle de la qualité des analyses et des examens de biologie médicale dans les laboratoires des secteurs public et privé1995-01201.02.40.06
1995/02/08Application de la politique du Régime d'assistance publique du Canada (RAPC) concernant la mixité des clientèles LPJ-LJC (DP-GF) dans les centres de réadaptation pour jeunes en difficulté d'adaptation1995-02301.01.20.15
1995/08/03Biens et services non couverts par la contribution des adultes hébergés, allocations pour dépenses personnelles et règles relatives aux besoins spéciaux1995-01003.01.41.03
1996/04/01Protection des droits des membres du personnel et des professionnels ainsi que des candidats à un emploi ou à l'exercice d'une profession dans le réseau de la santé et des services sociaux en regard de l'infection au VIH et du SIDA1996-02801.02.20.11
1997/01/22Jeunes hébergés en vertu de la Loi sur la protection de la jeunesse, de la Loi sur les jeunes contrevenants et de la Loi sur les services de santé et les services sociaux1997-01203.03.42.01
1997/07/08Mode de référence des CLSC dans le cadre du Programme d'exonération financière pour les services d'aide domestique (PEFSAD)1997-03803.01.10.10
1997/10/30Transport par ambulance: Tarification1997-02703.01.41.12
1998/02/24Arrimage entre le régime d'allocation directe et le Programme d'exonération financière pour les services d'aide domestique (PEFSAD)1998-00703.01.10.11
1998/04/20Les services d'aide domestique1998-01703.01.10.07
1999/07/02Déplacement temporaire et déménagement hors territoire d'une usagère ou d'un usager des services d'aide à domicile et de soutien à la famille offerts par allocation directe1999-02601.01.20.13
2000/04/28Frais exigibles pour la confection d'un résumé de dossier2000-01203.01.42.13
2000/06/26Responsabilités des établissements en regard de la chimiothérapie contre le cancer, suite à l'entrée en vigueur du régime général d'assurance médicaments2000-02801.01.40.08
2000/10/23Responsabilité des établissements qui exploitent un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés au regard des médicaments administrés sur place et interdiction d'en transférer le coût à l'usager ou à un tiers2000-03301.01.40.09
2003/06/19Contribution de l'entreprise privée dans le cadre d'activités de recherche découlant d’un octroi de recherche2003-01203.01.41.18
2003/11/18Réseau de services intégrés et système d’évaluation : Outil d’évaluation multiclientèle2003-02101.02.11.01
2004/07/07Agrément obligatoire du laboratoire de la banque de sang, du programme de dons autologues et du programme de donneurs ambulants par un organisme reconnu2004-01701.02.40.03
2005/03/21Conformité des laboratoires de biologie médicale à la norme CAN/CSA-15189 « Laboratoire d’analyses de biologie médicale - Exigences particulières concernant la qualité et la compétence »2005-00701.02.40.07
2006/04/01Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires2006-01501.01.40.03
2006/07/03Démarche préalable à l’élaboration d’un programme fonctionnel et technique dans certains projets d’immobilisation du réseau de la santé et des services sociaux2006-02603.02.30.07
2008/03/14Facturation de certaines analyses de laboratoire faites par Héma-Québec2008-00901.02.40.10
2008/04/01Cadre de gestion concernant le maintien des actifs informationnels du réseau sociosanitaire québécois et des agences de la santé et des services sociaux2008-01903.02.30.10


    Page précédente Page suivante