Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTri en ordre croissant possibleSujetNo DossierCodification
2019/07/24Application des règles particulières du dirigeant réseau de l’information du secteur de la santé et des services sociaux2019-00804.02.00.01
2019/07/15Mesure administrative particulière applicable au personnel en soins à l’été 2019 et modalités associées au financement2019-02302.01.34.10
2019/06/20Politique de disposition du mobilier et de l'équipement en surplus des établissements publics de santé et de services sociaux2019-01602.02.46.01
2019/06/10Programme d’investissement en conservation des infrastructures2019-01903.02.30.05
2019/04/09Directive concernant la compensation des revenus autonomes des entreprises ambulancières2019-01101.02.30.08
2018/12/27Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers2018-03003.01.52.02
2018/11/15Construction ou modification aux installations d’un laboratoire de niveau de confinement biologique 3 ou rehaussement d’un niveau de confinement biologique de 2 à 32018-02801.02.40.19
2018/11/01Gestion de l’enregistrement de l’usager inscrit au guichet d’accès aux médecins de famille, lors du refus, par l’usager, de l’attribution à un médecin de famille par le guichet d’accès pour la clientèle orpheline2018-02901.02.10.13
2018/10/31Rôles et responsabilités des établissements pour les activités du Programme québécois de dépistage néonatal sanguin et urinaire2018-01001.02.30.07
2018/10/16Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux2018-02502.01.32.04
2018/10/05Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers2018-02601.02.10.14
2018/08/22Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme2018-01602.01.32.07
2018/08/22Entente entre le ministre de la Santé et des Services sociaux et la Fédération des médecins résidents du Québec2018-02202.01.34.06
2018/08/20Appels d'offres pour la prestation de services d’assistance personnelle (SAP) par les organismes d’aide à domicile2018-01202.02.43.15
2018/08/14Le service 811 (Info-Santé et Info-Social)2018-01301.02.10.12
2018/08/09Soutien clérical et administratif à la pratique et outils technologiques en CLSC et GMF-U2018-01101.02.30.05
2018/07/18Ententes avec le gouvernement fédéral, des organismes publics fédéraux et/ou avec les autres provinces et territoires2018-02001.01.10.07
2018/06/19Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée2018-01902.02.43.13
2018/05/30Frais de déplacement2018-00802.01.22.07
2017/11/10Gestion du budget et des ressources dédiés au programme des services de santé au travail dispensés en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail2017-02601.01.31.01
2017/11/10Conditions de travail des employés syndicables non syndiqués et des employés non syndicables du réseau de la santé et des services sociaux2017-03302.01.42.02
2017/10/30Règle particulière sur la sécurité organisationnelle
Règle particulière sur les domaines de confiance et leurs interconnexions
2017-02704.02.00.02
2017/10/12Document d’appel d’offres - Recrutement de ressources intermédiaires (RI)2017-01302.02.43.14
2017/07/13Disposition des placentas à la suite d’un accouchement2017-02401.01.41.05
2017/03/30Allocation budgétaire pour l’approvisionnement en produits sanguins2017-01401.02.40.09
2017/01/31Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée2017-00902.02.36.05
2017/01/26Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte 2017-01001.01.41.04
2017/01/20Rôles et responsabilités des centres intégrés dans la gestion et le suivi du Programme de financement et de soutien professionnel pour les GMF2017-00801.02.30.06
2016/12/21Modalités d'accueil et d'admission des ressortissants étrangers qui viennent au Québec pour recevoir un traitement médical2016-03201.05.50.08
2016/12/20Plan de gestion en ressources informationnelles (PGRI) – Cadre de gestion2016-03903.02.30.15


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