Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTrié en ordre croissantSujetNo DossierCodification
2008/04/01Cadre de gestion concernant le maintien des actifs informationnels du réseau sociosanitaire québécois et des agences de la santé et des services sociaux2008-01903.02.30.10
2008/04/17Agrément obligatoire pour tout centre médical spécialisé (CMS)2008-00301.02.40.08
2008/07/21Nomination du vérificateur externe et exécution de la vérification2008-03403.01.70.01
2008/08/19Analyse des données d’un cardiostimulateur et d’un défibrillateur d’un patient décédé2008-03101.01.10.05
2008/09/18Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux2008-03902.02.36.01
2008/10/08Répertoire des modalités de classification des fonctions d’encadrement du réseau de la santé et des services sociaux2008-04302.01.12.01
2008/10/08Guide sur les profils de responsabilités de gestion des fonctions types du personnel d’encadrement2008-04402.01.12.04
2008/10/24Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés2008-04503.02.30.03
2009/03/20Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire2009-01002.01.42.12
2009/04/15Gestion de la non-disponibilité de l’usager inscrit sur la liste d’attente en chirurgie2009-01901.02.10.01
2009/05/08Modalités de gestion, de financement et de comptabilisation des enveloppes décentralisées d'immobilisations et d'équipements2009-01803.02.30.01
2009/06/01Cadre de gestion concernant l’ajout d’équipement médical, non médical et mobilier dans le réseau sociosanitaire québécois2009-02303.02.30.13
2009/06/04Contrôles externes de qualité en pathologie du cancer du sein dans les laboratoires de biologie médicale publics : récepteurs hormonaux et HER-22009-02901.01.40.06
2009/07/02Mécanisme de radioprotection en imagerie médicale clinique en radiologie utilisant les rayons X dans les établissements2009-03301.02.40.12
2009/07/15Pratique de la chirurgie bariatrique dans les établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux2009-03201.02.10.02
2009/07/29Politique de déplacement des usagers2009-00501.01.40.10
2009/09/01Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés – Section grands projets2009-03503.02.30.06
2009/11/13Politique de subvention aux naissances multiples2009-03701.01.20.06
2010/02/01Mesures administratives particulières applicables au personnel professionnel temporaire en pharmacie2010-00403.01.61.05
2010/04/06Normalisation du regroupement des codes d’examens en imagerie médicale2010-00601.02.10.06
2010/09/10Obligation pour tous les laboratoires de biologie médicale du Québec de mettre en place des contrôles internes de qualité et de participer à des contrôles externes de qualité, notamment ceux offerts par le Laboratoire de santé publique du Québec2010-02001.02.40.13
2011/03/03Nouvelle procédure pour le remboursement d’unités de sang de cordon ombilical2011-00401.02.40.14
2011/03/08Programme de soutien clinique – Volet préceptorat2011-00903.01.61.17
2011/03/15Rappel concernant le recours aux fonctions particulières et l’utilisation de la nomenclature du personnel d’encadrement2011-01002.01.12.05
2011/03/16Mécanisme d’autorisation et de remboursement des analyses de biologie médicale non disponibles au Québec2011-01201.02.40.15
2011/06/01Modalités relatives à l’accessibilité et au transfert des usagers vers un centre hospitalier receveur à vocation tertiaire ou spécialisé ou du retour vers leur centre hospitalier d’origine ou desservant leur bassin géographique d’appartenance2011-03201.01.10.08
2011/06/06Soutien financier pour l’intégration des infirmières praticiennes spécialisées en soins de première ligne (IPS-SPL) et des candidates IPS-SPL2011-01303.01.61.22
2011/06/10Mise en œuvre d’un programme de surveillance de l’usage des antibiotiques en établissement de santé2011-02101.01.30.03
2011/06/22Cadre de gestion régissant le recours à la main-d'oeuvre indépendante (MOI) en soins infirmiers et d'assistance pour les établissements publics et privés conventionnés2011-03702.01.27.01
2011/07/14Modifications législatives concernant l'agrément2011-03301.02.40.05


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