Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTrié en ordre croissantSujetNo DossierCodification
2000/10/23Responsabilité des établissements qui exploitent un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés au regard des médicaments administrés sur place et interdiction d'en transférer le coût à l'usager ou à un tiers2000-03301.01.40.09
2003/06/19Contribution de l'entreprise privée dans le cadre d'activités de recherche découlant d’un octroi de recherche2003-01203.01.41.18
2003/11/18Réseau de services intégrés et système d’évaluation : Outil d’évaluation multiclientèle2003-02101.02.11.01
2004/07/07Agrément obligatoire du laboratoire de la banque de sang, du programme de dons autologues et du programme de donneurs ambulants par un organisme reconnu2004-01701.02.40.03
2005/03/21Conformité des laboratoires de biologie médicale à la norme CAN/CSA-15189 « Laboratoire d’analyses de biologie médicale - Exigences particulières concernant la qualité et la compétence »2005-00701.02.40.07
2006/03/21Bilan de suivi de gestion de l’entente de gestion et d’imputabilité2006-01103.01.61.20
2006/04/01Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires2006-01501.01.40.03
2006/07/03Démarche préalable à l’élaboration d’un programme fonctionnel et technique dans certains projets d’immobilisation du réseau de la santé et des services sociaux2006-02603.02.30.07
2006/07/04Mesure administrative : Congé sans solde pour oeuvrer dans un établissement nordique2006-02503.01.61.08
2008/03/14Facturation de certaines analyses de laboratoire faites par Héma-Québec2008-00901.02.40.10
2008/04/01Cadre de gestion concernant le maintien des actifs informationnels du réseau sociosanitaire québécois et des agences de la santé et des services sociaux2008-01903.02.30.10
2008/04/17Agrément obligatoire pour tout centre médical spécialisé (CMS)2008-00301.02.40.08
2008/07/21Nomination du vérificateur externe et exécution de la vérification2008-03403.01.70.01
2008/08/19Analyse des données d’un cardiostimulateur et d’un défibrillateur d’un patient décédé2008-03101.01.10.05
2008/09/15Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire2008-04002.01.42.13
2008/09/18Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux2008-03902.02.36.01
2008/10/08Répertoire des modalités de classification des fonctions d’encadrement du réseau de la santé et des services sociaux2008-04302.01.12.01
2008/10/08Guide sur les profils de responsabilités de gestion des fonctions types du personnel d’encadrement2008-04402.01.12.04
2008/10/24Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés2008-04503.02.30.03
2009/03/20Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire2009-01002.01.42.12
2009/04/15Gestion de la non-disponibilité de l’usager inscrit sur la liste d’attente en chirurgie2009-01901.02.10.01
2009/05/08Modalités de gestion, de financement et de comptabilisation des enveloppes décentralisées d'immobilisations et d'équipements2009-01803.02.30.01
2009/06/01Cadre de gestion concernant l’ajout d’équipement médical, non médical et mobilier dans le réseau sociosanitaire québécois2009-02303.02.30.13
2009/06/04Contrôles externes de qualité en pathologie du cancer du sein dans les laboratoires de biologie médicale publics : récepteurs hormonaux et HER-22009-02901.01.40.06
2009/07/02Mécanisme de radioprotection en imagerie médicale clinique en radiologie utilisant les rayons X dans les établissements2009-03301.02.40.12
2009/07/15Pratique de la chirurgie bariatrique dans les établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux2009-03201.02.10.02
2009/07/29Politique de déplacement des usagers2009-00501.01.40.10
2009/09/01Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés – Section grands projets2009-03503.02.30.06
2009/11/13Politique de subvention aux naissances multiples2009-03701.01.20.06
2010/02/01Mesures administratives particulières applicables au personnel professionnel temporaire en pharmacie2010-00403.01.61.05


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