Impression Index chronologique




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste chronologique
DateTri en ordre croissant possibleSujetNo DossierCodification
2018/10/16Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux2018-02502.01.32.04
2018/10/05Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers2018-02601.02.10.14
2018/08/22Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme2018-01602.01.32.07
2018/08/22Entente entre le ministre de la Santé et des Services sociaux et la Fédération des médecins résidents du Québec2018-02202.01.34.06
2018/08/20Appels d'offres pour la prestation de services d’assistance personnelle (SAP) par les organismes d’aide à domicile2018-01202.02.43.15
2018/08/14Le service 811 (Info-Santé et Info-Social)2018-01301.02.10.12
2018/08/09Soutien clérical et administratif à la pratique et outils technologiques en CLSC et GMF-U2018-01101.02.30.05
2018/07/18Ententes avec le gouvernement fédéral, des organismes publics fédéraux et/ou avec les autres provinces et territoires2018-02001.01.10.07
2018/06/19Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée2018-01902.02.43.13
2018/05/31Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial2018-02303.01.10.12
2018/05/30Frais de déplacement2018-00802.01.22.07
2017/11/10Gestion du budget et des ressources dédiés au programme des services de santé au travail dispensés en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail2017-02601.01.31.01
2017/11/10Conditions de travail des employés syndicables non syndiqués et des employés non syndicables du réseau de la santé et des services sociaux2017-03302.01.42.02
2017/10/30Règle particulière sur la sécurité organisationnelle
Règle particulière sur les domaines de confiance et leurs interconnexions
2017-02704.02.00.02
2017/10/12Document d’appel d’offres - Recrutement de ressources intermédiaires (RI)2017-01302.02.43.14
2017/07/13Disposition des placentas à la suite d’un accouchement2017-02401.01.41.05
2017/03/30Allocation budgétaire pour l’approvisionnement en produits sanguins2017-01401.02.40.09
2017/01/31Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée2017-00902.02.36.05
2017/01/26Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte 2017-01001.01.41.04
2017/01/20Rôles et responsabilités des centres intégrés dans la gestion et le suivi du Programme de financement et de soutien professionnel pour les GMF2017-00801.02.30.06
2016/12/21Modalités d'accueil et d'admission des ressortissants étrangers qui viennent au Québec pour recevoir un traitement médical2016-03201.05.50.08
2016/12/20Plan de gestion en ressources informationnelles (PGRI) – Cadre de gestion2016-03903.02.30.15
2016/11/01Conclusion d'entente avec un gouvernement étranger ou l'un de ses ministères, une organisation internationale ou un organisme de ce gouvernement ou de cette organisation2016-01501.02.30.02
2016/07/20Responsabilités des établissements au regard du traitement des demandes de fournir un médicament pour des motifs de nécessité médicale particulière2016-03001.01.40.15
2016/07/08Initiative des amis des bébés et encadrement de l’approvisionnement en préparations commerciales pour nourrissons2016-02402.02.43.06
2016/06/10Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche2016-02903.01.42.42
2016/04/25Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents2016-02103.01.53.01
2016/04/01Processus d’obtention ou de maintien de la certification « Ami des bébés »2016-01201.02.40.18
2016/03/01Examen de parties d’un corps humain ou d’objets en anatomopathologie2016-01401.01.41.01
2016/01/29Cadre de gestion concernant l’utilisation de l’enveloppe budgétaire « Autres dépenses en technologie de l’information (TI) de nature capitalisable »2016-00803.02.30.17


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