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Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par numéro dossier
No DossierTrié en ordre croissantSujetCodification
2008-009Facturation de certaines analyses de laboratoire faites par Héma-Québec01.02.40.10
2008-019Cadre de gestion concernant le maintien des actifs informationnels du réseau sociosanitaire québécois et des agences de la santé et des services sociaux03.02.30.10
2008-031Analyse des données d’un cardiostimulateur et d’un défibrillateur d’un patient décédé01.01.10.05
2008-034Nomination du vérificateur externe et exécution de la vérification03.01.70.01
2008-039Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux02.02.36.01
2008-043Répertoire des modalités de classification des fonctions d’encadrement du réseau de la santé et des services sociaux02.01.12.01
2008-044Guide sur les profils de responsabilités de gestion des fonctions types du personnel d’encadrement02.01.12.04
2008-045Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés03.02.30.03
2009-005Politique de déplacement des usagers01.01.40.10
2009-010Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire02.01.42.12
2009-018Modalités de gestion, de financement et de comptabilisation des enveloppes décentralisées d'immobilisations et d'équipements03.02.30.01
2009-019Gestion de la non-disponibilité de l’usager inscrit sur la liste d’attente en chirurgie01.02.10.01
2009-023Cadre de gestion concernant l’ajout d’équipement médical, non médical et mobilier dans le réseau sociosanitaire québécois03.02.30.13
2009-029Contrôles externes de qualité en pathologie du cancer du sein dans les laboratoires de biologie médicale publics : récepteurs hormonaux et HER-201.01.40.06
2009-032Pratique de la chirurgie bariatrique dans les établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux01.02.10.02
2009-033Mécanisme de radioprotection en imagerie médicale clinique en radiologie utilisant les rayons X dans les établissements01.02.40.12
2009-035Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés – Section grands projets03.02.30.06
2009-037Politique de subvention aux naissances multiples01.01.20.06
2010-004Mesures administratives particulières applicables au personnel professionnel temporaire en pharmacie03.01.61.05
2010-006Normalisation du regroupement des codes d’examens en imagerie médicale01.02.10.06
2010-020Obligation pour tous les laboratoires de biologie médicale du Québec de mettre en place des contrôles internes de qualité et de participer à des contrôles externes de qualité, notamment ceux offerts par le Laboratoire de santé publique du Québec01.02.40.13
2011-004Nouvelle procédure pour le remboursement d’unités de sang de cordon ombilical01.02.40.14
2011-009Programme de soutien clinique – Volet préceptorat03.01.61.17
2011-010Rappel concernant le recours aux fonctions particulières et l’utilisation de la nomenclature du personnel d’encadrement02.01.12.05
2011-012Mécanisme d’autorisation et de remboursement des analyses de biologie médicale non disponibles au Québec01.02.40.15
2011-013Soutien financier pour l’intégration des infirmières praticiennes spécialisées en soins de première ligne (IPS-SPL) et des candidates IPS-SPL03.01.61.22
2011-021Mise en œuvre d’un programme de surveillance de l’usage des antibiotiques en établissement de santé01.01.30.03
2011-032Modalités relatives à l’accessibilité et au transfert des usagers vers un centre hospitalier receveur à vocation tertiaire ou spécialisé ou du retour vers leur centre hospitalier d’origine ou desservant leur bassin géographique d’appartenance01.01.10.08
2011-033Modifications législatives concernant l'agrément01.02.40.05
2011-037Cadre de gestion régissant le recours à la main-d'oeuvre indépendante (MOI) en soins infirmiers et d'assistance pour les établissements publics et privés conventionnés02.01.27.01


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