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Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par sujet
SujetTri en ordre décroissant possibleNo DossierDateCodification
Victimes d'agression à caractère sexuel: guide d'intervention1984-0111984/02/1001.01.20.12
Vérification des antécédents judiciaires de toute personne désirant exercer des fonctions ou sa profession au sein d’un établissement de santé2012-0132012/05/1402.01.10.11
Utilisation des ressources matérielles et humaines d’un établissement public qui exploite un centre hospitalier (CH), un centre local de services communautaires (CLSC) ou un centre d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) par un dispensateur de services**2014-0092014/03/2403.01.42.41
Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et informatisation2014-0222014/05/1501.02.10.10
Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte 2017-0102017/01/2601.01.41.04
Transport par ambulance: Tarification1997-0271997/10/3003.01.41.12
Transmission des données relatives à la gestion et à la rémunération du personnel cadre et salarié du réseau2015-0092015/04/1403.01.61.10
Transmission de données cliniques par les établissements publics de santé vers des solutions de fournisseurs privés2013-0082013/01/2504.05.01.01
Transfert intrarégional et interrégional des personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle et un trouble envahissant du développement2014-0122014/05/0901.01.10.09
Traitement de l'hémophilie et des autres anomalies congénitales de l'hémostase1993-0401993/05/0301.01.40.01
Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes2019-0212019/04/2903.01.42.19
Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés2019-0152019/05/1503.01.42.17
Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier2018-0332018/12/2103.01.42.23
Surcharge et exemptions pour certains ressortissants étrangers dans les établissements publics du réseau2014-0292014/08/1803.01.42.07
Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux – Planification budgétaire2019-0032019/04/2403.01.61.02
Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget2019-0042019/06/1103.01.61.04
Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux2019-0052019/07/0802.01.13.02
Soutien financier pour l’intégration des infirmières praticiennes spécialisées en soins de première ligne (IPS-SPL) et des candidates IPS-SPL2011-0132011/06/0603.01.61.22
Soutien clérical et administratif à la pratique et outils technologiques en CLSC et GMF-U2018-0112018/08/0901.02.30.05
Services rendus à la clientèle hébergée dans un CH ayant une unité de soins de longue durée, dans un CHSLD, chez une ressource intermédiaire (RI) ou chez une ressource de type familial (RTF) –Facturation à la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) et à la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ)2014-0172014/05/0503.01.42.01
Services optométriques aux usagers âgés de 18 ans à 64 ans inclusivement admis en établissement (hébergés ou hospitalisés)1997-0131997/02/0703.01.41.19
Rôles et responsabilités des établissements pour les activités du Programme québécois de dépistage néonatal sanguin et urinaire2018-0102018/10/3101.02.30.07
Rôles et responsabilités des centres intégrés dans la gestion et le suivi du Programme de financement et de soutien professionnel pour les GMF2017-0082017/01/2001.02.30.06
Révision 2018-2019 des Rapports statistiques annuels des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC 2019-0022019/04/1803.01.61.29
Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux2019-0092019/01/1503.01.42.25
Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 2018-0322018/12/2103.01.42.24
Ressortissants étrangers admissibles en vertu d’ententes de réciprocité entre le Québec et certains pays 2014-0312014/08/1801.01.10.01
Responsabilités des établissements en regard de la chimiothérapie contre le cancer, suite à l'entrée en vigueur du régime général d'assurance médicaments2000-0282000/06/2601.01.40.08
Responsabilités des établissements au regard du traitement des demandes de fournir un médicament pour des motifs de nécessité médicale particulière2016-0302016/07/2001.01.40.15
Responsabilité des établissements qui exploitent un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés au regard des médicaments administrés sur place et interdiction d'en transférer le coût à l'usager ou à un tiers2000-0332000/10/2301.01.40.09


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