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Normes et pratiques de gestion
Manuel de gestion
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Sujet
No Dossier
Date
Codification
Victimes d'agression à caractère sexuel: guide d'intervention
1984-011
1984/02/10
01.01.20.12
Utilisation des ressources matérielles et humaines d’un établissement public qui exploite un centre hospitalier (CH), un centre local de services communautaires (CLSC) ou un centre d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) par un dispensateur de services**
2014-009
2014/03/24
03.01.42.41
Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et de l’informatisation
2020-012
2020/04/20
01.02.10.10
Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte
2017-010
2017/01/26
01.01.41.04
Transport par ambulance: Tarification
1997-027
1997/10/30
03.01.41.12
Transmission des données relatives à la gestion et à la rémunération du personnel cadre et salarié du réseau
2015-009
2015/04/14
03.01.61.10
Transmission de données cliniques par les établissements publics de santé vers des solutions de fournisseurs privés
2013-008
2013/01/25
04.05.01.01
Transfert intrarégional et interrégional des personnes ayant une déficience physique, une déficience intellectuelle et un trouble envahissant du développement
2014-012
2014/05/09
01.01.10.09
Traitement de l'hémophilie et des autres anomalies congénitales de l'hémostase
1993-040
1993/05/03
01.01.40.01
Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
2020-021
2020/04/03
03.01.42.19
Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés
2020-022
2020/03/30
03.01.42.17
Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
2020-030
2020/12/18
03.01.42.23
Surcharge et exemptions pour certains ressortissants étrangers dans les établissements publics du réseau
2014-029
2014/08/18
03.01.42.07
Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire
2020-003
2020/07/17
03.01.61.02
Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
2020-004
2020/07/24
03.01.61.04
Stages en établissement public : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux
2020-005
2020/06/10
02.01.13.02
Soutien financier pour l’intégration des infirmières praticiennes spécialisées en soins de première ligne (IPS-SPL) et des candidates IPS-SPL
2011-013
2011/06/06
03.01.61.22
Soutien clérical et administratif à la pratique et outils technologiques en CLSC et GMF-U
2018-011
2018/08/09
01.02.30.05
Services rendus à la clientèle hébergée dans un CH ayant une unité de soins de longue durée, dans un CHSLD, chez une ressource intermédiaire (RI) ou chez une ressource de type familial (RTF) –Facturation à la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) et à la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ)
2014-017
2014/05/05
03.01.42.01
Rôles et responsabilités des établissements pour les activités du Programme québécois de dépistage néonatal sanguin et urinaire
2018-010
2018/10/31
01.02.30.07
Rôles et responsabilités des centres intégrés dans la gestion et le suivi du Programme de financement et de soutien professionnel pour les GMF
2017-008
2017/01/20
01.02.30.06
Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
2020-028
2021/01/14
03.01.42.25
Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
2021-009
2021/01/11
03.01.42.24
Ressortissants étrangers admissibles en vertu d’ententes de réciprocité entre le Québec et certains pays
2014-031
2014/08/18
01.01.10.01
Responsabilités des établissements en regard de la chimiothérapie contre le cancer, suite à l'entrée en vigueur du régime général d'assurance médicaments
2000-028
2000/06/26
01.01.40.08
Responsabilités des établissements au regard du traitement des demandes de fournir un médicament pour des motifs de nécessité médicale particulière
2016-030
2016/07/20
01.01.40.15
Responsabilité des établissements qui exploitent un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés au regard des médicaments administrés sur place et interdiction d'en transférer le coût à l'usager ou à un tiers
2000-033
2000/10/23
01.01.40.09
Réseau de services intégrés et système d’évaluation : Outil d’évaluation multiclientèle
2003-021
2003/11/18
01.02.11.01
Répertoire des modalités de classification des fonctions d’encadrement du réseau de la santé et des services sociaux
2008-043
2008/10/08
02.01.12.01
Rémunération ou autres avantages monétaires ou non monétaires versés par les établissements aux médecins
1987-065
1987/12/21
02.01.37.05
 
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