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Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par sujet
SujetTri en ordre décroissant possibleNo DossierDateCodification
Acquisitions de fournitures médicales et d’appareils médicaux sous la coordination du ministère de la Santé et des Services sociaux2015-0222015/10/1403.02.30.16
Adoption de terminologies cliniques pour les laboratoires de biologie médicale2012-0082012/06/1501.02.40.16
Agrément obligatoire du laboratoire de la banque de sang, du programme de dons autologues et du programme de donneurs ambulants par un organisme reconnu2004-0172004/07/0701.02.40.03
Agrément obligatoire pour tout centre médical spécialisé (CMS)2008-0032008/04/1701.02.40.08
Allocation budgétaire 2020-2021 pour l’approvisionnement en produits sanguins2019-0242019/09/1001.02.40.11
Allocation budgétaire pour l’approvisionnement en produits sanguins2017-0142017/03/3001.02.40.09
Analyse des données d’un cardiostimulateur et d’un défibrillateur d’un patient décédé2008-0312008/08/1901.01.10.05
Appels d'offres pour la prestation de services d’assistance personnelle (SAP) par les organismes d’aide à domicile2018-0122018/08/2002.02.43.15
Application de la politique du Régime d'assistance publique du Canada (RAPC) concernant la mixité des clientèles LPJ-LJC (DP-GF) dans les centres de réadaptation pour jeunes en difficulté d'adaptation1995-0231995/02/0801.01.20.15
Application des orientations technologiques du dirigeant réseau de l’information du secteur de la santé et des services sociaux – Orientation AE-ORI-056 Architecture logicielle des services web2013-0382013/11/2804.04.01.01
Application des règles particulières du dirigeant réseau de l’information du secteur de la santé et des services sociaux2019-0082019/07/2404.02.00.01
Arrimage entre le régime d'allocation directe et le Programme d'exonération financière pour les services d'aide domestique (PEFSAD)1998-0071998/02/2403.01.10.11
Attentes du ministère de la Santé et des Services sociaux envers les agences et les établissements du réseau de la santé et des services sociaux relativement à la gestion des urgences2012-0332012/12/1101.02.10.09
Attribution de travailleurs sociaux et autres ressources professionnelles supplémentaires en groupes de médecine de famille (GMF)2015-0242015/11/1601.02.30.01
Attribution des zones grises en hygiène et salubrité2012-0032012/01/0901.02.40.01
Biens et services non couverts par la contribution des adultes hébergés, allocations pour dépenses personnelles et règles relatives aux besoins spéciaux1995-0101995/08/0303.01.41.03
Cadre de gestion – Programme ministériel de soutien aux projets d’efficacité énergétique2013-0202013/04/1603.02.10.02
Cadre de gestion concernant l’ajout d’équipement médical, non médical et mobilier dans le réseau sociosanitaire québécois2009-0232009/06/0103.02.30.13
Cadre de gestion concernant l’utilisation de l’enveloppe budgétaire « Autres dépenses en technologie de l’information (TI) de nature capitalisable »2016-0082016/01/2903.02.30.17
Cadre de gestion concernant le maintien des actifs informationnels du réseau sociosanitaire québécois et des agences de la santé et des services sociaux2008-0192008/04/0103.02.30.10
Cadre de gestion de la certification et de l'homologation des produits et services technologiques2013-0262013/12/3004.02.18.02
Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés2008-0452008/10/2403.02.30.03
Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés – Section grands projets2009-0352009/09/0103.02.30.06
Cadre de gestion régissant le recours à la main-d'oeuvre indépendante (MOI) en soins infirmiers et d'assistance pour les établissements publics et privés conventionnés2011-0372011/06/2202.01.27.01
Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques2019-0072019/10/2203.01.51.01
Conclusion d'entente avec un gouvernement étranger ou l'un de ses ministères, une organisation internationale ou un organisme de ce gouvernement ou de cette organisation2016-0152016/11/0101.02.30.02
Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme2018-0162018/08/2202.01.32.07
Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux2018-0252018/10/1602.01.32.04
Conditions de travail des employés syndicables non syndiqués et des employés non syndicables du réseau de la santé et des services sociaux2017-0332017/11/1002.01.42.02
Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec2015-0282015/10/2002.01.34.03


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