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Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par sujet
SujetTri en ordre décroissant possibleNo DossierDateCodification
Conclusion d'entente avec un gouvernement étranger ou l'un de ses ministères, une organisation internationale ou un organisme de ce gouvernement ou de cette organisation2016-0152016/11/0101.02.30.02
Conditions à respecter pour le déploiement d’un dossier médical électronique (DMÉ) en établissement pour répondre aux besoins particuliers de la pratique médicale en première ligne2012-0272012/11/1504.06.01.01
Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme2018-0162018/08/2202.01.32.07
Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux2018-0252018/10/1602.01.32.04
Conditions de travail des employés syndicables non syndiqués et des employés non syndicables du réseau de la santé et des services sociaux2017-0332017/11/1002.01.42.02
Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec2015-0282015/10/2002.01.34.03
Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé2015-0272015/10/2002.01.32.01
Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés2012-0162012/07/1602.01.22.01
Conformité des laboratoires de biologie médicale à la norme CAN/CSA-15189 « Laboratoire d’analyses de biologie médicale - Exigences particulières concernant la qualité et la compétence »2005-0072005/03/2101.02.40.07
Construction ou modification aux installations d’un laboratoire de niveau de confinement biologique 3 ou rehaussement d’un niveau de confinement biologique de 2 à 32018-0282018/11/1501.02.40.19
Contrat d'affiliation, entente ou contrat de services et contrat d'association avec les institutions d'enseignement pour les fins de l'enseignement et de la recherche1994-0601994/08/1001.02.30.04
Contribution de l'entreprise privée dans le cadre d'activités de recherche découlant d’un octroi de recherche2003-0122003/06/1903.01.41.18
Contrôle de la qualité des analyses et des examens de biologie médicale dans les laboratoires des secteurs public et privé1995-0121995/01/1101.02.40.06
Contrôles externes de qualité en pathologie du cancer du sein dans les laboratoires de biologie médicale publics : récepteurs hormonaux et HER-22009-0292009/06/0401.01.40.06
Couverture de certains services de santé durant le délai de carence qui précède l’obtention de la carte d’assurance maladie 2014-0302014/08/1801.01.10.03
Décès au Québec d'un ressortissant étranger2014-0212014/05/1301.02.50.03
DÉCÈS: Loi sur la recherche des causes et des circonstances des décès: avis au coroner1994-0641994/09/0101.02.50.05
Démarche préalable à l’élaboration d’un programme fonctionnel et technique dans certains projets d’immobilisation du réseau de la santé et des services sociaux2006-0262006/07/0303.02.30.07
Déplacement temporaire et déménagement hors territoire d'une usagère ou d'un usager des services d'aide à domicile et de soutien à la famille offerts par allocation directe1999-0261999/07/0201.01.20.13
Directive concernant la compensation des revenus autonomes des entreprises ambulancières2019-0112019/04/0901.02.30.08
Directive ministérielle relative aux conditions de rémunération offertes lors de l’octroi de mandats d’intérim, d’accompagnement à la gestion, d’administration provisoire, d’observation, d’inspection, d’enquête, de vérification lors de malversation financière ou d’analyse de situation financière budgétaire déficitaire autre que l’audit annuel des états financiers2012-0262012/10/0302.01.32.06
Directives concernant le Réseau national intégré de radiocommunication (RENIR)2019-0142019/09/0601.02.30.09
Disposition des placentas à la suite d’un accouchement2017-0242017/07/1301.01.41.05
Document d’appel d’offres - Recrutement de ressources intermédiaires (RI)2017-0132017/10/1202.02.43.14
Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie 2019-0182019/04/1003.01.42.43
Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route2019-0172019/04/1803.01.42.05
Entente entre le Ministère de la Santé et des Services sociaux et l'Association des chirurgiens-dentistes du Québec1993-0751993/08/1202.01.31.01
Entente entre le ministre de la Santé et des Services sociaux et la Fédération des médecins résidents du Québec2018-0222018/08/2202.01.34.06
Entente type relative aux soins et aux traitements fournis par les établissements dans le cadre de la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles2013-0052013/01/3003.01.42.06
Ententes avec le gouvernement fédéral, des organismes publics fédéraux et/ou avec les autres provinces et territoires2018-0202018/07/1801.01.10.07


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