Impression Index par sujet




Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par sujet
SujetTri en ordre décroissant possibleNo DossierDateCodification
Rémunération ou autres avantages monétaires ou non monétaires versés par les établissements aux médecins1987-0651987/12/2102.01.37.05
Remboursement des dépenses des membres d'une assemblée régionale et des membres du conseil d'administration d'une régie régionale et d'un établissement public1993-0871993/10/0103.01.10.03
Règle particulière sur la sécurité organisationnelle
Règle particulière sur les domaines de confiance et leurs interconnexions
2017-0272017/10/3004.02.00.02
Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC 2020-0022020/03/2603.01.61.29
Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-20202020-0012020/03/2603.01.61.03
Rapport annuel de gestion des groupes d’approvisionnement en commun2019-0202019/09/2003.01.61.39
Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
stances régionales
2020-0202020/05/2603.01.61.19
Rappel concernant le recours aux fonctions particulières et l’utilisation de la nomenclature du personnel d’encadrement2011-0102011/03/1502.01.12.05
Rapatriements sanitaires2015-0032015/01/1501.02.10.11
Protection des droits des membres du personnel et des professionnels ainsi que des candidats à un emploi ou à l'exercice d'une profession dans le réseau de la santé et des services sociaux en regard de l'infection au VIH et du SIDA1996-0281996/04/0101.02.20.11
Programme de soutien clinique – Volet préceptorat2011-0092011/03/0803.01.61.17
Programme d’investissement en conservation des infrastructures2019-0192019/06/1003.02.30.05
Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires2006-0152006/04/0101.01.40.03
Processus d’obtention ou de maintien de la certification « Ami des bébés »2016-0122016/04/0101.02.40.18
Primes de recrutement et de maintien en emploi et forfaits d’installation aux pharmaciens en établissements de santé et de services sociaux des régions éloignées ou isolées2012-0252012/09/2302.01.34.04
Pratique de la chirurgie bariatrique dans les établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux2009-0322009/07/1501.02.10.02
Politique sur les modalités d’accès et de rectification au Dossier santé Québec2013-0272013/06/1304.01.01.01
Politique de subvention aux naissances multiples2009-0372009/11/1301.01.20.06
Politique de gestion des vaccins du Programme québécois d’immunisation (PQI)2015-0202015/06/0202.02.54.02
Politique de fermeture périodique et annuelle de la banque de données Med-Écho1994-0461994/08/2403.01.61.06
Politique de disposition du mobilier et de l'équipement en surplus des établissements publics de santé et de services sociaux2019-0162019/06/2002.02.46.01
Politique de déplacement des usagers2009-0052009/07/2901.01.40.10
Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers2018-0302018/12/2703.01.52.02
Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial2018-0232018/05/3103.01.10.12
Plan de gestion en ressources informationnelles (PGRI) – Cadre de gestion2016-0392016/12/2003.02.30.15
Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents2016-0212016/04/2503.01.53.01
Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers2018-0262018/10/0501.02.10.14
Organisation des services pharmaceutiques entourant la préparation et la distribution des trousses d’aide médicale à mourir dans le cadre des soins de fin de vie2015-0372015/11/2001.01.40.13
Organisation des services entourant l’accès à la marihuana (cannabis) à des fins médicales pour les clientèles hospitalisées ou hébergées2015-0162015/12/1101.01.40.14
Obligation pour tous les laboratoires de biologie médicale du Québec de mettre en place des contrôles internes de qualité et de participer à des contrôles externes de qualité, notamment ceux offerts par le Laboratoire de santé publique du Québec2010-0202010/09/1001.02.40.13


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