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Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par sujet
SujetTrié en ordre décroissantNo DossierDateCodification
Responsabilité des établissements qui exploitent un centre hospitalier de soins généraux et spécialisés au regard des médicaments administrés sur place et interdiction d'en transférer le coût à l'usager ou à un tiers2000-0332000/10/2301.01.40.09
Réseau de services intégrés et système d’évaluation : Outil d’évaluation multiclientèle2003-0212003/11/1801.02.11.01
Répertoire des modalités de classification des fonctions d’encadrement du réseau de la santé et des services sociaux2008-0432008/10/0802.01.12.01
Rémunération ou autres avantages monétaires ou non monétaires versés par les établissements aux médecins1987-0651987/12/2102.01.37.05
Remboursement des dépenses des membres d'une assemblée régionale et des membres du conseil d'administration d'une régie régionale et d'un établissement public1993-0871993/10/0103.01.10.03
Règle particulière sur la sécurité organisationnelle
Règle particulière sur les domaines de confiance et leurs interconnexions
2017-0272017/10/3004.02.00.02
Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2018-2019 2019-0012019/03/2803.01.61.03
Rapport annuel de gestion des groupes d’approvisionnement en commun2019-0202019/09/2003.01.61.39
Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
2019-0102019/04/1803.01.61.19
Rappel concernant le recours aux fonctions particulières et l’utilisation de la nomenclature du personnel d’encadrement2011-0102011/03/1502.01.12.05
Rapatriements sanitaires2015-0032015/01/1501.02.10.11
Protection des droits des membres du personnel et des professionnels ainsi que des candidats à un emploi ou à l'exercice d'une profession dans le réseau de la santé et des services sociaux en regard de l'infection au VIH et du SIDA1996-0281996/04/0101.02.20.11
Programme de vaccination contre l'hépatite B1994-0211994/04/0501.01.30.07
Programme de soutien clinique – Volet préceptorat2011-0092011/03/0803.01.61.17
Programme d’investissement en conservation des infrastructures2019-0192019/06/1003.02.30.05
Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires2006-0152006/04/0101.01.40.03
Processus d’obtention ou de maintien de la certification « Ami des bébés »2016-0122016/04/0101.02.40.18
Prise en charge de la partie du solde déficitaire du fonds d'exploitation au 1er avril 2008 reconnu par le ministère de la Santé et des Services sociaux2011-0242011/05/1103.01.61.32
Primes de recrutement et de maintien en emploi et forfaits d’installation aux pharmaciens en établissements de santé et de services sociaux des régions éloignées ou isolées2012-0252012/09/2302.01.34.04
Pratique de la chirurgie bariatrique dans les établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux2009-0322009/07/1501.02.10.02
Politique sur les modalités d’accès et de rectification au Dossier santé Québec2013-0272013/06/1304.01.01.01
Politique de subvention aux naissances multiples2009-0372009/11/1301.01.20.06
Politique de gestion des vaccins du Programme québécois d’immunisation (PQI)2015-0202015/06/0202.02.54.02
Politique de fermeture périodique et annuelle de la banque de données Med-Écho1994-0461994/08/2403.01.61.06
Politique de disposition du mobilier et de l'équipement en surplus des établissements publics de santé et de services sociaux2019-0162019/06/2002.02.46.01
Politique de déplacement des usagers2009-0052009/07/2901.01.40.10
Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers2018-0302018/12/2703.01.52.02
Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial2018-0232018/05/3103.01.10.12
Plan stratégique pluriannuel d’une agence de la santé et des services sociaux2013-0432013/12/1103.01.61.38
Plan stratégique pluriannuel d’un établissement public2014-0042014/01/2903.01.61.33


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