Normes et pratiques de gestion Manuel de gestion financière (Tome 1) Table des matières Centres d'activités (établissement) Centres d'activités (programme) Messages Nouveautés Répertoire des circulaires (Tome 2) Index par no dossier Index par sujet Index par codification Index analytique Index chronologique Messages Nouveautés Aide Service gratuit de «Nouveautés» Nouveautés Date d'émission No Dossier Sujet 07/10/2019 Message du 2019/07/10 2019-015 Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés 07/10/2019 2018-014 Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux 07/08/2019 2019-005 Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux 07/05/2019 1996-030 Politique de disposition du mobilier et de l'équipement en surplus des établissements publics de santé et de services sociaux 06/20/2019 Message du 2019/06/20 2019-004 Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget 2019-016 Politique de disposition du mobilier et de l'équipement en surplus des établissements publics de santé et de services sociaux 06/14/2019 2013-033 Maintien des actifs du réseau de la santé et des services sociaux 06/12/2019 2018-004 Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget 06/10/2019 2019-019 Programme d’investissement en conservation des infrastructures 06/07/2019 Message du 2019/06/07 2019-002 Révision 2018-2019 des Rapports statistiques annuels des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC 06/03/2019 Message du 2019/06/03 2019-001 Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2018-2019 05/27/2019 Message du 2019/05/27 2018-008 Frais de déplacement 05/16/2019 2018-015 Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés 05/09/2019 Message du 2019/05/09 2016-029 Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche 04/18/2019 Message du 2019/04/18 2011-039 Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail 04/04/2019     Page précédente Page suivante