Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Nouveautés
Date d'émissionNo DossierSujet
Masquer détails pour 05/18/201705/18/2017
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2017/05/18
2017-002Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2016-2017
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2017/05/17
2017-001Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
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2017/05/09
2017-003Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire
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Icône Négatif2016-003Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire et suivi des mesures d’optimisation intégrées au budget
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Icône Positif2017-021Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
Masquer détails pour 05/02/201705/02/2017
Icône Négatif2016-018Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour les centres de réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
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Icône Négatif2016-002Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2015-2016
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2017/05/01
2017-010Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte
Masquer détails pour 04/24/201704/24/2017
Icône Positif2017-020Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
Masquer détails pour 04/24/201704/24/2017
Icône Négatif2016-011Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
Masquer détails pour 04/21/201704/21/2017
Icône Positif2017-017Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route
Icône Positif2017-018Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie
Masquer détails pour 04/20/201704/20/2017
Icône Négatif2016-020Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route
Masquer détails pour 04/20/201704/20/2017
Icône Négatif2017-007Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie
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Icône PositifMessage du
2017/04/13
2012-016Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
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2017/04/13
2015-013Conditions de travail des présidentes-directrices générales adjointes et des présidents-directeurs généraux adjoints


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