Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Nouveautés
Date d'émissionNo DossierSujet
Masquer détails pour 01/08/201801/08/2018
Icône PositifMessage du
2018/01/08
2017-030Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
Masquer détails pour 12/19/201712/19/2017
Icône Positif2017-028Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
Icône Positif2017-029Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
Icône Positif2017-031Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
Icône Positif2017-032Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
Masquer détails pour 12/19/201712/19/2017
Icône Négatif2016-037Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
Masquer détails pour 12/19/201712/19/2017
Icône Négatif2016-036Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
Masquer détails pour 12/19/201712/19/2017
Icône Négatif2016-035Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
Masquer détails pour 12/19/201712/19/2017
Icône Négatif2016-033Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
Masquer détails pour 12/19/201712/19/2017
Icône Négatif2016-034Ressources intermédiaires (RI) et ressources de type familial (RTF) : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
Masquer détails pour 12/12/201712/12/2017
Icône PositifMessage du
2017/12/12
2014-005Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
Masquer détails pour 12/06/201712/06/2017
Icône PositifMessage du
2017/12/06
2015-027Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé
Masquer détails pour 11/23/201711/23/2017
Icône PositifMessage du
2017/11/23
2017-004Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget


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