Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Nouveautés
Date d'émissionNo DossierSujet
Masquer détails pour 05/16/201905/16/2019
Icône PositifMessage du
2019/05/16
2019-002Révision 2018-2019 des Rapports statistiques annuels des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
Masquer détails pour 05/16/201905/16/2019
Icône Négatif2018-015Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés
Masquer détails pour 05/15/201905/15/2019
Icône Positif2019-015Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés
Masquer détails pour 05/14/201905/14/2019
Icône PositifMessage du
2019/05/14
2019-001Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2018-2019
Masquer détails pour 04/30/201904/30/2019
Icône Négatif2018-021Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
Masquer détails pour 04/29/201904/29/2019
Icône Positif2019-021Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
Masquer détails pour 04/29/201904/29/2019
Icône Négatif2018-002Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
Masquer détails pour 04/29/201904/29/2019
Icône Négatif2018-009Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
Masquer détails pour 04/25/201904/25/2019
Icône PositifMessage du
2019/04/25
2019-006Les valeurs unitaires
Masquer détails pour 04/25/201904/25/2019
Icône Négatif2018-017Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route
Masquer détails pour 04/24/201904/24/2019
Icône Positif2019-003Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux – Planification budgétaire
Masquer détails pour 04/24/201904/24/2019
Icône Négatif2018-003Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux – Planification budgétaire
Masquer détails pour 04/18/201904/18/2019
Icône PositifMessage du
2019/04/18
2011-039Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
Icône Positif2019-010Rapport annuel de gestion des établissements publics et privés et des autorités régionales.
Rapport annuel sur l’application de la procédure d’examen des plaintes et l’amélioration de la qualité des services des établissements publics et privés et des autorités régionales
Icône Positif2019-017Entente administrative relativement aux services spécialisés et surspécialisés offerts par des établissements de réadaptation à des personnes accidentées de la route
Masquer détails pour 04/12/201904/12/2019
Icône Négatif2018-018Entente administrative relativement aux services de réadaptation précoce dispensés aux personnes accidentées de la route par les installations de santé physique désignées en traumatologie


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