Normes et pratiques de gestion Manuel de gestion financière (Tome 1) Table des matières Centres d'activités (établissement) Centres d'activités (programme) Messages Nouveautés Répertoire des circulaires (Tome 2) Index par no dossier Index par sujet Index par codification Index analytique Index chronologique Messages Nouveautés Aide Service gratuit de «Nouveautés» Nouveautés Date d'émission No Dossier Sujet 07/21/2017 Message du 2017/07/21 2012-016 Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés 07/13/2017 Message du 2017/07/13 2016-035 Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier 2017-024 Disposition des placentas à la suite d’un accouchement 07/11/2017 Message du 2017/07/11 2017-001 Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017 06/28/2017 2017-004 Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget 06/28/2017 2016-022 Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget 06/27/2017 Message du 2017/06/27 2011-039 Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail 06/27/2017 2016-031 Soutien clérical et administratif à la pratique en CLSC et GMF-U (UMF) 06/26/2017 Message du 2017/06/26 2016-031 Soutien clérical et administratif à la pratique en CLSC et GMF-U Message du 2017/06/26 2016-034 Ressources intermédiaires (RI) et ressources de type familial (RTF) : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 06/22/2017 Message du 2017/06/22 2016-033 Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux 06/20/2017 2017-023 Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux 06/20/2017 2016-028 Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux 06/19/2017 2017-022 Allocation budgétaire 2018-2019 pour l’approvisionnement en produits sanguins 06/19/2017 2016-025 Allocation budgétaire 2017-2018 pour l’approvisionnement en produits sanguins 06/08/2017 Message du 2017/06/08 2015-022 Acquisitions de fournitures médicales et d’appareils médicaux sous la coordination du ministère de la Santé et des Services sociaux     Page précédente Page suivante