Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Nouveautés
Date d'émissionNo DossierSujet
Masquer détails pour 01/21/201901/21/2019
Icône PositifMessage du
2019/01/21
2018-032Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
Masquer détails pour 01/18/201901/18/2019
Icône PositifMessage du
2019/01/18
2011-039Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
Masquer détails pour 01/16/201901/16/2019
Icône Négatif2017-028Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
Masquer détails pour 01/15/201901/15/2019
Icône Positif2019-009Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
Masquer détails pour 01/09/201901/09/2019
Icône Négatif2016-013Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
Masquer détails pour 12/27/201812/27/2018
Icône Positif2018-030Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
Masquer détails pour 12/21/201812/21/2018
Icône Positif2018-033Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
Icône Positif2018-035Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
Masquer détails pour 12/21/201812/21/2018
Icône Négatif2017-032Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
Masquer détails pour 12/21/201812/21/2018
Icône Négatif2017-030Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
Masquer détails pour 12/21/201812/21/2018
Icône Négatif2017-029Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
Masquer détails pour 12/21/201812/21/2018
Icône Négatif2017-031Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
Masquer détails pour 12/20/201812/20/2018
Icône Positif2018-034Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
Masquer détails pour 12/18/201812/18/2018
Icône Négatif2018-026Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers
Masquer détails pour 12/17/201812/17/2018
Icône PositifMessage du
2018/12/17
2018-026Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers
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