Normes et pratiques de gestion Manuel de gestion financière (Tome 1) Table des matières Centres d'activités (établissement) Centres d'activités (programme) Messages Nouveautés Répertoire des circulaires (Tome 2) Index par no dossier Index par sujet Index par codification Index analytique Index chronologique Messages Nouveautés Aide Service gratuit de «Nouveautés» Nouveautés Date d'émission No Dossier Sujet 01/15/2021 2020-028 Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux 01/15/2021 01/12/2021 2021-009 Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale 01/12/2021 12/23/2020 Message du 2020/12/21 2020-004 Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget 2020-027 Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant 2020-031 Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant 12/23/2020 12/23/2020 12/22/2020 2020-030 Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier 12/22/2020 12/16/2020 Message du 2020/12/14 1995-010 Biens et services non couverts par la contribution des adultes hébergés, allocations pour dépenses personnelles et règles relatives aux besoins spéciaux 12/10/2020 Message du 2020/12/03 2020-009 Mesure appliquée afin d’éliminer la production d’analyses par des laboratoires non désignés 12/03/2020 2020-011 Orientation ministérielle relative à l’acquisition d’actions par un établissement public 11/30/2020 2020-026 Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires 11/30/2020 11/26/2020 01/07/2020 Message du 2020/12/17 2011-039 Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail     Page précédente Page suivante