Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Nouveautés
Date d'émissionNo DossierSujet
Masquer détails pour 12/22/202012/22/2020
Icône Positif2020-030Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
Afficher détails pour 12/22/202012/22/2020
Masquer détails pour 12/16/202012/16/2020
Icône PositifMessage du
2020/12/14
1995-010Biens et services non couverts par la contribution des adultes hébergés, allocations pour dépenses personnelles et règles relatives aux besoins spéciaux
Masquer détails pour 12/10/202012/10/2020
Icône PositifMessage du
2020/12/03
2020-009Mesure appliquée afin d’éliminer la production d’analyses par des laboratoires non désignés
Masquer détails pour 12/03/202012/03/2020
Icône Positif2020-011Orientation ministérielle relative à l’acquisition d’actions par un établissement public
Masquer détails pour 11/30/202011/30/2020
Icône Positif2020-026Programme alimentaire québécois pour le traitement de maladies métaboliques héréditaires
Afficher détails pour 11/30/202011/30/2020
Afficher détails pour 11/26/202011/26/2020
Masquer détails pour 01/07/202001/07/2020
Icône PositifMessage du
2020/12/17
2011-039Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail


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