Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Table des matières
Titre (date du document)
Afficher détails pour CHAPITRE 00 - GÉNÉRALITÉSCHAPITRE 00 - GÉNÉRALITÉS
Masquer détails pour CHAPITRE 01 - PRINCIPES DIRECTEURSCHAPITRE 01 - PRINCIPES DIRECTEURS
Principes directeurs (2018-04-01)
............ Annexe 1A - Référentiel comptable (2015-04-01)
............ Annexe 1B - Modèle de présentation (2015-04-01)
............ Annexe 1C - Périmètre comptable et méthodes de consolidation (2018-04-01)
............ Annexe 1D - Modifications comptables (2015-04-01)
............ Annexe 1E - Passifs environnementaux (2013-04-01)
............ Annexe 1F - Politique de capitalisation des immobilisations (2018-04-01)
............ Annexe 1G - Subventions et transferts (2015-04-01)
............ Annexe 1H - Recherche (2015-04-01)
............Annexe 1I - Obligations et droits contractuels (2018-04-01)
............Annexe 1J - Réorganisation du réseau (2018-04-01)
Afficher détails pour CHAPITRE 02 - BUDGET DE FONCTIONNEMENTCHAPITRE 02 - BUDGET DE FONCTIONNEMENT
Afficher détails pour CHAPITRE 03 - DONNÉES FINANCIÈRES ET QUANTITATIVES, NOCC ET PROGRAMMESCHAPITRE 03 - DONNÉES FINANCIÈRES ET QUANTITATIVES, NOCC ET PROGRAMMES
Afficher détails pour CHAPITRE 04 - CENTRES D'ACTIVITÉSCHAPITRE 04 - CENTRES D'ACTIVITÉS
Afficher détails pour CHAPITRE 05 - MANUEL DE GESTION FINANCIÈRE DES AGENCES DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUXCHAPITRE 05 - MANUEL DE GESTION FINANCIÈRE DES AGENCES DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX
Afficher détails pour CHAPITRE 06 - LETTRES DE MISE À JOUR CHAPITRE 06 - LETTRES DE MISE À JOUR


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