CHAPITRE 06 - LETTRES DE MISE À JOUR
MGF-041
Manuel de gestion financière des établissements : mise à jour au 1er avril 2008
Date du document :
04/01/2008

Message(s)

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Document(s) du MGF en vigueur

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Document(s) du MGF modifié(s) ou ajouté(s)


Principes directeurs (Chapitre 01 - rév 2008-04-01 (2e version))

Annexe 1A - Avoir propre de l'établissement (Chapitre 01 - Section A - rév 2008-04-01)

Annexe 1B - Politique de capitalisation des immobilisations (Chapitre 01 - Section B - rév 2008-04-01)

Annexe 1C - Recherche (Chapitre 01 - Section C - rév 2008-04-01 (2e version))

Préambule (Chapitre 03 - Section A - rév 2008-04-01)

Données financières (Chapitre 03 - Section A - rév 2008-04-01 (2e version))

Données sur les centres d'activités (Chapitre 03 - Section C - rév 2009-04-01)

NOCC-30 - Compilation des coûts reliés à l'éventualité d'une pandémie d'influenza (Chapitre 03 - Section D - rév 2008-04-01)

Instructions générales de comptabilisation (Chapitre 04 - rév 2008-04-01 (2e version))
7800 7801 7802 7805 7806 7807

Document(s) retiré(s) :
NOCC-09 - Présentation des intérêts sur emprunts (Chapitre 03 - Section D - rév 1996-04-01)

NOCC-13 - Comptabilisation de certains montants faisant l'objet d'un transfert entre établissements (Chapitre 03 - Section D - rév 2008-04-01)

NOCC-19 - Comptabilisation du service de la dette des établissements pris en charge par le MSSS (Chapitre 03 - Section D - 1997-04-01)

NOCC-20 - Calcul des jours-présence (Chapitre 03 - Section D - 1999-04-01)

NOCC-21 - Radiation des emprunts pris en charge par le M.S.S.S. et financement des M.D.A. (Chapitre 03 - Section D - 1998-04-01)

NOCC-23 - Modifications prévues au complément d'information financière du rapport financier annuel (AS-471) et du rapport statistique annuel (AS-478) à compter de l'exercice financier commençant le 1er avril 2000 (Chapitre 03 - Section D - 2000-04-01 (2e version))

NOCC-23 - Modifications prévues au complément d'information financière du rapport financier annuel (AS-471) et du rapport statistique annuel (AS-478) à compter de l'exercice financier commençant le 1er avril 2000 (Chapitre 03 - Section D - Annexe - 2000-04-01 (2e version))

NOCC-24 - Modifications prévues au rapport financier annuel (AS-471) et aux rapports statistiques annuels (AS-478, AS-480, AS-481, AS-484 et AS-485) à compter de l'exercice financier commençant le 1er avril 2001 (Chapitre 03 - Section D - 2001-04-01)

NOCC-25 - Modifications prévues aux rapports statistiques annuels (AS-478, AS-480, AS-481, AS-484 et AS-485) à compter de l'exercice financier commençant le 1er avril 2004 (Chapitre 03 - Section D - 2004-04-01)

NOCC-27 - Modifications prévues au rapport financier annuel AS-471 du 31 mars 2006 - Données sur les ressources affectées aux systèmes d'information (Chapitre 03 - Section D - 2005-04-01)

NOCC-28 - Modification prévue au rapport financier annuel AS-471 à compter de l'exercice financier 2005-2006 - Ressources humaines externes (Chapitre 03 - Section D - 2005-07-01)


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