Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
12/10/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
12/04/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
11/28/2018Politique de subvention aux naissances multiples
11/28/2018Directive ministérielle relative aux conditions de rémunération offertes lors de l’octroi de mandats d’intérim, d’accompagnement à la gestion, d’administration provisoire, d’observation, d’inspection, d’enquête, de vérification lors de malversation financière ou d’analyse de situation financière budgétaire déficitaire autre que l’audit annuel des états financiers
11/28/2018Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)
11/20/2018Frais de déplacement
11/13/2018Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents
11/13/2018Gestion de l’enregistrement de l’usager inscrit au guichet d’accès aux médecins de famille, lors du refus, par l’usager, de l’attribution à un médecin de famille par le guichet d’accès pour la clientèle orpheline
11/02/2018Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
10/18/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
10/02/2018Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
09/13/2018Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
09/12/2018Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
09/04/2018Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux
08/22/2018Stages en établissement : Entente intervenue entre le ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur et le ministère de la Santé et des Services sociaux
07/31/2018Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
07/25/2018Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/16/2018Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/11/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
06/08/2018Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
05/28/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/24/2018Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
05/16/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/15/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/14/2018Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
05/09/2018Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche
05/08/2018Les valeurs unitaires
05/07/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/03/2018Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
05/03/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018


    Page précédente Page suivante