Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
05/17/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/11/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/09/2017Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire
05/05/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/01/2017Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte
04/24/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/21/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/13/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
04/13/2017Conditions de travail des présidentes-directrices générales adjointes et des présidents-directeurs généraux adjoints
04/05/2017Utilisation des ressources matérielles et humaines d’un établissement public qui exploite un centre hospitalier (CH), un centre local de services communautaires (CLSC) ou un centre d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) par un dispensateur de services**
04/03/2017Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
04/03/2017Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
04/03/2017Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
03/27/2017Couverture de certains services de santé durant le délai de carence qui précède l’obtention de la carte d’assurance maladie
03/20/2017Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée
02/28/2017Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée
02/23/2017Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques
02/14/2017Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial
01/31/2017Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux
12/22/2016Soutien clérical et administratif à la pratique en CLSC et GMF-U (UMF)
12/16/2016Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée
11/22/2016Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)
09/29/2016Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
09/23/2016Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
07/18/2016Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
06/01/2016Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents
05/12/2016Cadre de gestion concernant l’utilisation de l’enveloppe budgétaire « Autres dépenses en technologie de l’information (TI) de nature capitalisable »
05/10/2016Ententes de facturation réciproque entre le Québec et les autres provinces et territoires ainsi que la facturation des services hospitaliers fournis au Québec pour leurs résidents
04/27/2016Les valeurs unitaires
04/20/2016Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)


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