Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
11/10/2017Mise à jour du Répertoire des normes et pratiques de gestion
11/03/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
10/04/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
08/16/2017Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés
08/04/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
08/02/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/26/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/21/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
07/13/2017Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
07/11/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
06/26/2017Ressources intermédiaires (RI) et ressources de type familial (RTF) : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
06/26/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
06/22/2017Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
06/01/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/31/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/17/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/11/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/09/2017Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire
05/05/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/01/2017Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte
04/24/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/21/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/13/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
04/03/2017Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
04/03/2017Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
04/03/2017Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
03/20/2017Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée
02/23/2017Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques
01/31/2017Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux
04/14/2016Contribution de l'entreprise privée dans le cadre d'activités de recherche découlant d’un octroi de recherche


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