Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
03/27/2017Couverture de certains services de santé durant le délai de carence qui précède l’obtention de la carte d’assurance maladie
03/20/2017Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée
02/28/2017Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée
02/23/2017Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques
02/14/2017Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial
01/31/2017Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux
12/22/2016Soutien clérical et administratif à la pratique en CLSC et GMF-U (UMF)
12/16/2016Modèle d’appel d’offres prescrit pour l’achat de services d’hébergement et de soins de longue durée
11/22/2016Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)
09/29/2016Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
09/28/2016Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire et suivi des mesures d’optimisation intégrées au budget
09/23/2016Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
09/20/2016Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour les centres de réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
08/30/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
08/11/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
07/26/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
07/21/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
07/18/2016Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/11/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
06/30/2016Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire et suivi des mesures d’optimisation intégrées au budget
06/21/2016Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2015-2016
06/06/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
06/01/2016Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents
05/31/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
05/27/2016Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2015-2016
05/17/2016Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2015-2016
05/16/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016
05/16/2016Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2015-2016
05/12/2016Cadre de gestion concernant l’utilisation de l’enveloppe budgétaire « Autres dépenses en technologie de l’information (TI) de nature capitalisable »
05/12/2016Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) -
Mise à jour 2015-2016


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