Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
08/28/2017Utilisation des formulaires normalisés du ministère de la Santé et des Services sociaux et informatisation
08/16/2017Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés
08/04/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
08/02/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/26/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/21/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
07/13/2017Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
07/11/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
06/27/2017Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
06/26/2017Ressources intermédiaires (RI) et ressources de type familial (RTF) : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
06/26/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
06/26/2017Soutien clérical et administratif à la pratique en CLSC et GMF-U
06/22/2017Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
06/08/2017Acquisitions de fournitures médicales et d’appareils médicaux sous la coordination du ministère de la Santé et des Services sociaux
06/01/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/31/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/17/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/11/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/09/2017Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire
05/05/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/01/2017Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte
04/24/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/21/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/13/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
04/13/2017Conditions de travail des présidentes-directrices générales adjointes et des présidents-directeurs généraux adjoints
04/05/2017Utilisation des ressources matérielles et humaines d’un établissement public qui exploite un centre hospitalier (CH), un centre local de services communautaires (CLSC) ou un centre d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) par un dispensateur de services**
04/03/2017Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
04/03/2017Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
04/03/2017Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
03/27/2017Couverture de certains services de santé durant le délai de carence qui précède l’obtention de la carte d’assurance maladie


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