Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
07/16/2018Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/11/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
06/08/2018Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
05/28/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/24/2018Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
05/16/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/15/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/14/2018Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
05/09/2018Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche
05/08/2018Les valeurs unitaires
05/07/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/03/2018Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
05/03/2018Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2017-2018
05/02/2018Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : révision 2017-2018
04/30/2018Les valeurs unitaires
04/25/2018Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec
04/06/2018Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
03/29/2018Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
03/29/2018Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
03/29/2018Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
03/29/2018Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
03/13/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
03/08/2018Acquisitions de fournitures médicales et d’appareils médicaux sous la coordination du ministère de la Santé et des Services sociaux
01/23/2018Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
12/12/2017Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
12/06/2017Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé
11/10/2017Mise à jour du Répertoire des normes et pratiques de gestion
11/03/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
07/21/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
06/27/2017Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail


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