Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
01/08/2018Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
12/12/2017Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
12/06/2017Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé
11/23/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
11/10/2017Mise à jour du Répertoire des normes et pratiques de gestion
11/03/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
10/04/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
08/04/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
08/02/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/26/2017Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
07/21/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
07/11/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
06/26/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
06/01/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/31/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/17/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/11/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/09/2017Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire
05/05/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
05/01/2017Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte
04/24/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/21/2017Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2016-2017
04/13/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
03/20/2017Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée
01/31/2017Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux
04/14/2016Contribution de l'entreprise privée dans le cadre d'activités de recherche découlant d’un octroi de recherche
04/11/2016Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
02/01/2016Politique de subvention aux naissances multiples
07/15/2015Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire
05/07/2015Mesures administratives particulières applicables au personnel professionnel temporaire en pharmacie


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