Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés
06/30/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
06/30/2020Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
06/29/2020Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
06/18/2020Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
06/18/2020Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
06/11/2020Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
06/11/2020Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
06/11/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
06/04/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/28/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/19/2020Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
05/12/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/11/2020Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
05/07/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/05/2020Frais de déplacement
04/23/2020Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
04/17/2020Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
04/17/2020Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
04/17/2020Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
04/15/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
03/30/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
03/30/2020Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
03/25/2020Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
03/19/2020Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
03/17/2020Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec
03/17/2020Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme
02/04/2020Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche
01/28/2020Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
01/21/2020Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux


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