Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
Les valeurs unitaires
11/13/2019Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
11/08/2019Frais de déplacement
10/28/2019Politique concernant l’exploitation des activités accessoires de type commercial
10/22/2019Modalités d'accueil et d'admission des ressortissants étrangers qui viennent au Québec pour recevoir un traitement médical
08/23/2019Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
07/24/2019Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
07/24/2019Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé
07/24/2019Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec
07/24/2019Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux
07/10/2019Tarifs interprovinciaux pour les services externes, les procédures coûteuses ainsi que les prix de journée pour les établissements et les nouveau-nés
06/20/2019Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
05/28/2019Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2018-2019
05/27/2019Frais de déplacement
05/16/2019Révision 2018-2019 des Rapports statistiques annuels des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
05/14/2019Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2018-2019
05/08/2019Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2018-2019
05/08/2019Révision 2018-2019 des Rapports statistiques annuels des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
04/15/2019Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
04/04/2019Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
02/19/2019Mise à jour du Répertoire des normes et pratiques de gestion
01/31/2019Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
01/21/2019Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
01/18/2019Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
12/17/2018Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers
12/14/2018Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme
12/10/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
12/04/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
11/28/2018Politique de subvention aux naissances multiples
11/28/2018Directive ministérielle relative aux conditions de rémunération offertes lors de l’octroi de mandats d’intérim, d’accompagnement à la gestion, d’administration provisoire, d’observation, d’inspection, d’enquête, de vérification lors de malversation financière ou d’analyse de situation financière budgétaire déficitaire autre que l’audit annuel des états financiers


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