Date du message |  | Sujet |
01/25/2021 | | Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget |
12/21/2020 |  | Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget |
12/17/2020 | | Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail |
12/14/2020 |  | Biens et services non couverts par la contribution des adultes hébergés, allocations pour dépenses personnelles et règles relatives aux besoins spéciaux |
12/03/2020 | | Mesure appliquée afin d’éliminer la production d’analyses par des laboratoires non désignés |
10/10/2020 |  | Directive ministérielle relative aux conditions de rémunération offertes lors de l’octroi de mandats d’intérim, d’accompagnement à la gestion, d’administration provisoire, d’observation, d’inspection, d’enquête, de vérification lors de malversation financière ou d’analyse de situation financière budgétaire déficitaire autre que l’audit annuel des états financiers |
10/09/2020 | | Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques |
10/01/2020 |  | Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget |
09/11/2020 | | Les valeurs unitaires |
07/29/2020 |  | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
07/17/2020 | | Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire |
07/14/2020 |  | Frais exigibles pour la confection d'un résumé de dossier |
06/30/2020 | | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
06/30/2020 |  | Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC |
06/18/2020 | | Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers |
06/11/2020 |  | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
06/04/2020 | | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
05/28/2020 |  | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
05/19/2020 | | Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC |
05/12/2020 |  | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
05/11/2020 | | Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes |
05/07/2020 |  | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
05/05/2020 | | Frais de déplacement |
04/23/2020 |  | Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes |
04/15/2020 | | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
03/30/2020 |  | Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020 |
03/30/2020 | | Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC |
03/25/2020 |  | Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers |
03/19/2020 | | Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés |
03/17/2020 |  | Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec |