Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
10/10/2020Directive ministérielle relative aux conditions de rémunération offertes lors de l’octroi de mandats d’intérim, d’accompagnement à la gestion, d’administration provisoire, d’observation, d’inspection, d’enquête, de vérification lors de malversation financière ou d’analyse de situation financière budgétaire déficitaire autre que l’audit annuel des états financiers
10/09/2020Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques
10/01/2020Suivi de l’équilibre budgétaire des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Exécution du budget
09/11/2020Les valeurs unitaires
07/29/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
07/22/2020Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
07/22/2020Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
07/17/2020Suivi financier des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux - Planification budgétaire
07/14/2020Frais exigibles pour la confection d'un résumé de dossier
06/30/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
06/30/2020Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
06/29/2020Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
06/18/2020Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers
06/18/2020Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
06/11/2020Tarif et contribution financière des adultes hébergés et tarif des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier
06/11/2020Ressources intermédiaires et ressources de type familial : allocations financières, contribution des usagers et contribution parentale
06/11/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
06/04/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/28/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/19/2020Rapports statistiques annuels 2019-2020 des établissements du réseau de la santé et des services sociaux exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC
05/12/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/11/2020Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
05/07/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
05/05/2020Frais de déplacement
04/23/2020Tarifs pour les services rendus en externe, prix de journée pour la courte et la longue durée ainsi que prix de journée pour la réadaptation, les nouveau-nés et les services aux jeunes
04/17/2020Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant
04/17/2020Montant de l’aide financière pour favoriser l’adoption d’un enfant
04/17/2020Rétribution des ressources intermédiaires et des ressources de type familial assujetties à la Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d’une entente collective les concernant et celles assujetties à la Loi sur les services de santé et les services sociaux
04/15/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020
03/30/2020Rapport financier annuel des établissements publics et privés conventionnés (AS-471) - Mise à jour 2019-2020


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