Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste des circulaires avec Messages
Date du messageTri en ordre croissant possibleSujet
11/28/2018Directive ministérielle relative aux conditions de rémunération offertes lors de l’octroi de mandats d’intérim, d’accompagnement à la gestion, d’administration provisoire, d’observation, d’inspection, d’enquête, de vérification lors de malversation financière ou d’analyse de situation financière budgétaire déficitaire autre que l’audit annuel des états financiers
11/28/2018Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)
11/20/2018Frais de déplacement
11/13/2018Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents
11/13/2018Gestion de l’enregistrement de l’usager inscrit au guichet d’accès aux médecins de famille, lors du refus, par l’usager, de l’attribution à un médecin de famille par le guichet d’accès pour la clientèle orpheline
10/18/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
05/14/2018Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
05/09/2018Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche
04/25/2018Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec
03/13/2018Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
03/08/2018Acquisitions de fournitures médicales et d’appareils médicaux sous la coordination du ministère de la Santé et des Services sociaux
01/23/2018Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
12/12/2017Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux
12/06/2017Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé
11/03/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
10/25/2017Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents
07/21/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
06/27/2017Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
06/08/2017Acquisitions de fournitures médicales et d’appareils médicaux sous la coordination du ministère de la Santé et des Services sociaux
05/01/2017Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte
04/13/2017Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés
03/20/2017Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée
01/31/2017Guide sur la gestion des locations d’immeubles dans le réseau de la santé et des services sociaux
11/22/2016Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)
09/23/2016Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail
06/01/2016Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents
04/20/2016Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)
04/19/2016Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)
04/14/2016Contribution de l'entreprise privée dans le cadre d'activités de recherche découlant d’un octroi de recherche
04/11/2016Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés


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