Date du message |  | Sujet |
03/17/2020 | | Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme |
02/04/2020 |  | Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche |
01/28/2020 | | Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés |
01/21/2020 |  | Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux |
12/09/2019 | | Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers |
12/04/2019 |  | Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux |
11/08/2019 | | Frais de déplacement |
10/22/2019 |  | Modalités d'accueil et d'admission des ressortissants étrangers qui viennent au Québec pour recevoir un traitement médical |
08/23/2019 | | Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers |
07/24/2019 |  | Conditions de travail pour les personnes cadres et hors-cadre et mise à jour des règlements consolidés |
07/24/2019 | | Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé |
07/24/2019 |  | Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec |
07/24/2019 | | Conditions de travail des biochimistes cliniques membres de l’Association des biochimistes cliniques du Québec exerçant pour les établissements de santé et de services sociaux |
05/27/2019 |  | Frais de déplacement |
05/09/2019 | | Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche |
04/18/2019 |  | Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail |
04/15/2019 | | Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail |
01/18/2019 |  | Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail |
12/17/2018 | | Orientations ministérielles concernant l’identification des usagers |
12/14/2018 |  | Conditions applicables aux sages-femmes membres du Regroupement Les Sages-femmes du Québec exerçant pour les établissements de santé exploitant un service de sage-femme |
12/10/2018 | | Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail |
12/04/2018 |  | Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail |
11/28/2018 | | Politique de subvention aux naissances multiples |
11/28/2018 |  | Directive ministérielle relative aux conditions de rémunération offertes lors de l’octroi de mandats d’intérim, d’accompagnement à la gestion, d’administration provisoire, d’observation, d’inspection, d’enquête, de vérification lors de malversation financière ou d’analyse de situation financière budgétaire déficitaire autre que l’audit annuel des états financiers |
11/28/2018 | | Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1) |
11/20/2018 |  | Frais de déplacement |
11/13/2018 | | Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents |
11/13/2018 |  | Gestion de l’enregistrement de l’usager inscrit au guichet d’accès aux médecins de famille, lors du refus, par l’usager, de l’attribution à un médecin de famille par le guichet d’accès pour la clientèle orpheline |
10/18/2018 | | Mécanisme de modifications à la Nomenclature des titres d’emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire – Ajout d’un titre d’emploi et d’heures de travail |
05/14/2018 |  | Facturation pour services rendus à un autre établissement du réseau de la santé et des services sociaux |