Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par numéro dossier
No Dossier> Sujet Codification
2010-004Mesures administratives particulières applicables au personnel professionnel temporaire en pharmacie03.01.61.05
2009-042Ressources intermédiaires et ressources de type familial : rétribution de la ressource, contribution des usagers et contribution parentale03.01.42.24
2009-041Montant de l’aide financière pour favoriser la tutelle à un enfant03.01.41.01
2009-040Prix de journée - centres privés conventionnés à taux forfaitaire, contribution financière des adultes hébergés et tarifs des chambres privées et semi-privées en centre hospitalier03.01.42.23
2009-039Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers03.01.52.02
2009-037Politique de subvention aux naissances multiples01.01.20.06
2009-036Conditions de travail particulières pour les personnes cadres et hors-cadres retraitées qui reviennent au travail dans le réseau et mise à jour des règlements consolidés02.01.22.01
2009-035Cadre de gestion des immobilisations – Volet projets de construction centralisés – Section grands projets03.02.30.06
2009-034Rapports de suivi de gestion des agences de la santé et des services sociaux03.01.61.18
2009-033Mécanisme de radioprotection en imagerie médicale clinique en radiologie utilisant les rayons X dans les établissements01.02.40.12
2009-032Pratique de la chirurgie bariatrique dans les établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux01.02.10.02
2009-031Allocation budgétaire 2010-2011 pour l’approvisionnement en produits sanguins01.02.40.11
2009-030Mesures de valorisation temporaires pour la profession d’infirmière dans le réseau de la santé visant à attirer et retenir de nouvelles infirmières, et retenir les infirmières expérimentées03.01.61.21
2009-029Contrôles externes de qualité en pathologie du cancer du sein dans les laboratoires de biologie médicale publics : récepteurs hormonaux et HER-201.01.40.06
2009-028Stages en établissements : entente avec le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport02.01.13.02
2009-027Mesure incitative transitoire applicable au personnel de la catégorie 4 pour la période du 15 mai 2009 au 26 septembre 2009 inclusivement et modalités associées de financement et de suivi03.01.61.13
2009-026Mesure incitative transitoire applicable au personnel technicien ambulancier pour la période du 15 mai 2009 au 26 septembre 2009 inclusivement et modalités associées au financement et au suivi03.01.61.14
2009-025Mesure incitative transitoire applicable au personnel clinique pour la période du 15 mai 2009 au 26 septembre 2009 inclusivement et modalités de financement et de suivi 03.01.61.07
2009-024Entente type relative aux soins et aux traitements fournis par les établissements dans le cadre de la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles03.01.42.06
2009-023Cadre de gestion concernant l’ajout d’équipement médical, non médical et mobilier dans le réseau sociosanitaire québécois03.02.30.13
2009-022Boni forfaitaire au rendement pour l’exercice 2008-200902.01.22.14
2009-020Rapports statistiques annuels des établissements exploitant les missions de CPEJ, CR, CH, CHSLD et CLSC : Révision 2008-200903.01.61.29
2009-019Gestion de la non-disponibilité de l’usager inscrit sur la liste d’attente en chirurgie01.02.10.01
2009-018Modalités de gestion, de financement et de comptabilisation des enveloppes décentralisées d'immobilisations et d'équipements03.02.30.01
2009-017Programme de soutien clinique – Volet préceptorat03.01.61.17
2009-016Cadre de gestion concernant la rénovation fonctionnelle mineure des actifs immobiliers du réseau sociosanitaire québécois03.02.30.12
2009-015Cadre de gestion concernant le maintien des actifs immobiliers du réseau sociosanitaire québécois03.02.30.11
2009-014Rôle et responsabilités des établissements, des agences de la santé et des services sociaux et du ministère de la Santé et des Services sociaux concernant le Plan de conservation et de fonctionnalité immobilière (PCFI) du réseau sociosanitaire québécois03.02.30.05
2009-013Mesures administratives temporaires et conditions de travail particulières offertes aux pharmaciens en établissements membres de l’APES03.01.61.12
2009-012Tarifs interprovinciaux pour les services externes et les procédures coûteuses03.01.42.17


    Page précédente Page suivante