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Normes et pratiques de gestion


Manuel de gestion
financière (Tome 1)

Répertoire des circulaires (Tome 2)



Liste par numéro dossier
No DossierTri en ordre croissant possibleSujetCodification
2017-026Gestion du budget et des ressources dédiés au programme des services de santé au travail dispensés en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail01.01.31.01
2017-024Disposition des placentas à la suite d’un accouchement01.01.41.05
2017-014Allocation budgétaire pour l’approvisionnement en produits sanguins01.02.40.09
2017-013Document d’appel d’offres - Recrutement de ressources intermédiaires (RI)02.02.43.14
2017-012Calendrier des périodes financières et calendriers des versements périodiques03.01.51.01
2017-011Gestion des cadavres en attente d’un statut de réclamé ou de non réclamé et la disposition des cadavres non réclamés01.02.50.07
2017-010Type de lentille intraoculaire considéré comme service assuré pour un usager admissible au régime public d’assurance maladie lors d’une chirurgie de la cataracte 01.01.41.04
2017-009Modèle d’appel d’offres – Locations d’immeubles pour les centres d’hébergement et de soins de longue durée02.02.36.05
2017-008Rôles et responsabilités des centres intégrés dans la gestion et le suivi du Programme de financement et de soutien professionnel pour les GMF01.02.30.06
2016-039Plan de gestion en ressources informationnelles (PGRI) – Cadre de gestion03.02.30.15
2016-032Modalités d'accueil et d'admission des ressortissants étrangers qui viennent au Québec pour recevoir un traitement médical01.05.50.08
2016-030Responsabilités des établissements au regard du traitement des demandes de fournir un médicament pour des motifs de nécessité médicale particulière01.01.40.15
2016-029Facturation à l’entreprise privée des services fournis par les établissements publics de santé et de services sociaux lors de l’examen et de l’autorisation d’un projet de recherche03.01.42.42
2016-024Initiative des amis des bébés et encadrement de l’approvisionnement en préparations commerciales pour nourrissons02.02.43.06
2016-021Paramètres budgétaires relatifs aux comités des usagers et aux comités de résidents03.01.53.01
2016-015Conclusion d'entente avec un gouvernement étranger ou l'un de ses ministères, une organisation internationale ou un organisme de ce gouvernement ou de cette organisation01.02.30.02
2016-014Examen de parties d’un corps humain ou d’objets en anatomopathologie01.01.41.01
2016-013Politique d’emprunt relié au fonds d’exploitation et engagements financiers03.01.52.02
2016-012Processus d’obtention ou de maintien de la certification « Ami des bébés »01.02.40.18
2016-008Cadre de gestion concernant l’utilisation de l’enveloppe budgétaire « Autres dépenses en technologie de l’information (TI) de nature capitalisable »03.02.30.17
2015-037Organisation des services pharmaceutiques entourant la préparation et la distribution des trousses d’aide médicale à mourir dans le cadre des soins de fin de vie01.01.40.13
2015-028Conditions de travail des pharmaciens en établissements de santé membres de l’Association des pharmaciens des établissements de santé du Québec02.01.34.03
2015-027Conditions de travail des physiciens médicaux cliniques membres de l’AQPMC exerçant en établissement de santé02.01.32.01
2015-024Attribution de travailleurs sociaux et autres ressources professionnelles supplémentaires en groupes de médecine de famille (GMF)01.02.30.01
2015-022Acquisitions de fournitures médicales et d’appareils médicaux sous la coordination du ministère de la Santé et des Services sociaux03.02.30.16
2015-020Politique de gestion des vaccins du Programme québécois d’immunisation (PQI)02.02.54.02
2015-016Organisation des services entourant l’accès à la marihuana (cannabis) à des fins médicales pour les clientèles hospitalisées ou hébergées01.01.40.14
2015-010Mise en œuvre du volet Gestion financière réseau de la Loi modifiant l'organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l'abolition des agences régionales (2015, chapitre 1)03.01.10.01
2015-009Transmission des données relatives à la gestion et à la rémunération du personnel cadre et salarié du réseau03.01.61.10
2015-006Mesures administratives particulières applicables aux infirmières recrutées à l’étranger et modalités associées de financement et de suivi03.01.61.09


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