Documentation - Formulaires réseau
Formulaires réseau




DOSSIER OBSTÉTRICAL #1 OBSERVATION MÉDICALE *

NO DU FORMULAIRE
CODE À BARRES
RÉVISION
NOMBRE DE COPIES
EMBALLAGE DE VENTE
AH-266
DT-9104
2015-06
2
PRÉSENTATION RESPONSABLE MINISTÉRIEL DU CONTENU
MSSS
DESCRIPTION
DOSSIER OBSTÉTRICAL #1 OBSERVATION MÉDICALE



FORMULAIRE


Version imprimable : AH-266_DT9104 (2015-06) S.pdfAH-266_DT9104 (2015-06) S.pdf Version dynamique : AH-266_DT9104(2015-06)D.pdfAH-266_DT9104(2015-06)D.pdf

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Maximum 5 jours ouvrables
Livraison urgente:
Frais de 25,00 $ pour une livraison dans un délai de 48 heures ou moins
Seuil minimal de commande:
Frais de 15,00 $ pour les commandes de moins de 100,00 $
Commerce électronique:
Actuellement non disponible, mais pourra être analysé et développé selon les besoins.
Site internet transactionnel:
Solution en ligne PrintSys permettant de placer les commandes en ligne qui pourrait être implantée sur demande.
Frais de remise en inventaire:
Frais de 15,00 $ si l'erreur est imputable à l'établissement, en plus des frais de transport qui devront être assumés par l'établissement.
Politique de retour de biens:
L'établissement bénéficie d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception pour retourner des produits.
Les motifs de retour acceptés sont: produit commandé par erreur, produit reçu par erreur, produit endommagé, produit non-conforme ou toute autre erreur de livraison.
Dans le cas d'un formulaire reçu par erreur, d'un formulaire endommagé ou d'un produit non-conforme, ledit formulaire retourné après réception doit être traité comme une commande en souffrance, sauf si Sisca recevait un avis contraire de l'établissement.
Si l'erreur est imputable à Sisca, la compagnie reprend la marchandise à ses frais.
Si l'erreur est imputable à l'établisement, les frais de retour seront à la charge de l'établissement et des frais de remise en inventaire sont applicables.





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