Documentation
Formulaires normalisés du réseau




PROGRAMME QUÉBÉCOIS DE DÉPISTAGE PRÉNATAL DE LA TRISOMIE 21 *

NO DU FORMULAIRE
CODE À BARRES
RÉVISION
NOMBRE DE COPIES
EMBALLAGE DE VENTE
AH-611
DT-9183
2014-10
0
PRÉSENTATION RESPONSABLE MINISTÉRIEL DU CONTENU
Direction de la biovigilance et de la biologie médicale
DESCRIPTION
Le Programme québécois de dépistage prénatal de la trisomie 21 est mis en place de façon progressive sur la base de projet pilote dans les différentes régions du Québec afin de s’assurer de la qualité des services. Le formulaire AH-611 sera distribué dans les différentes régions en respectant le calendrier de déploiement. Seuls les établissements, cliniques et maisons de naissance situés dans des régions où le programme est disponible seront autorisés à commander le formulaire.



FORMULAIRE


POUR COMMANDER DES FORMULAIRES :

Numéro de téléphone sans frais :
1-888-421-2101
Numéro de téléphone région métropolitaine :
514-787-0802
Numéro de télécopieur sans frais :
1-888-723-1001
Numéro de télécopieur région métropolitaine :
514-787-0803
Adresse courriel pour commande :
Délai de livraison:
Maximum 5 jours ouvrables
Livraison urgente:
Frais de 25,00 $ pour une livraison dans un délai de 48 heures ou moins
Seuil minimal de commande:
Frais de 15,00 $ pour les commandes de moins de 100,00 $
Commerce électronique:
Actuellement non disponible, mais pourra être analysé et développé selon les besoins.
Site internet transactionnel:
Solution en ligne PrintSys permettant de placer les commandes en ligne qui pourrait être implantée sur demande.
Frais de remise en inventaire:
Frais de 15,00 $ si l'erreur est imputable à l'établissement, en plus des frais de transport qui devront être assumés par l'établissement.
Politique de retour de biens:
L'établissement bénéficie d'un délai de 14 jours à compter de la date de réception pour retourner des produits.
Les motifs de retour acceptés sont: produit commandé par erreur, produit reçu par erreur, produit endommagé, produit non-conforme ou toute autre erreur de livraison.
Dans le cas d'un formulaire reçu par erreur, d'un formulaire endommagé ou d'un produit non-conforme, ledit formulaire retourné après réception doit être traité comme une commande en souffrance, sauf si Sisca recevait un avis contraire de l'établissement.
Si l'erreur est imputable à Sisca, la compagnie reprend la marchandise à ses frais.
Si l'erreur est imputable à l'établisement, les frais de retour seront à la charge de l'établissement et des frais de remise en inventaire sont applicables.




Des problèmes à télécharger un document PDF ?
Avec le bouton droit de la souris, cliquez sur le lien du document et sélectionnez l'option "Enregistrer la cible sous". Une fois l'enregistrement terminé, vous pourrez consulter le document. Si toutefois le problème persiste, nous vous conseillons de mettre à jour le logiciel Adobe Reader.

Télécharger Adobe Reader